16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ccvl.fr ORG-0002 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS 27 chemin du stade Vaugneray 69670 FRA 24690072400146 MALOSSE Daniel Président 0478578388 m.publics@ccvl.fr ORG-0003 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS 27 chemin du stade Vaugneray 69670 FRA 1737941 0478578388 m.publics@ccvl.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 567870 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00405455-2024131/20242024-07-08Z 2.3 eforms-sdk-1.8 a9bb69a2-a059-4344-a847-95fa02b04b0d ee207975-853e-4067-aaed-efcf5443e6eb 2024-07-04+02:00 17:11:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024MF02 Fourniture de composteurs collectifs à usage partagé Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison sur site de composteurs collectifsà usage partagé sur le territoire de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais supplies Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais 27 chemin du Stade 69670 Vaugneray 04 78 57 83 88 m.publics@ccvl.fr 34928480 34928480 27 chemin du stade Vaugneray 69670 FRK26 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1494831 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494831 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494831 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-22+02:00 13:30:00+02:00 Vaugneray false none none F-PF-1494831 Fourniture de composteurs collectifs à usage partagé Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison sur site de composteurs collectifsà usage partagé sur le territoire de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais supplies 34928480 34928480 27 chemin du stade Vaugneray 69670 FRK26 FRA 2024-10-07+02:00 2027-10-06+02:00 0