16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.strasbourg.eu/ ORG-0002 Eurométropole de Strasbourg Centre administratif 1, parc de l'Etoile Strasbourg 67076 FRA 24670048800017 IMBS Pia Présidente 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRA 1106403 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00405522-2024131/20242024-07-08Z 2.3 eforms-sdk-1.8 1cbcbdc6-7931-4122-b29e-f1aed98a5d5c 2897fb8c-fcd4-4734-9e46-4ad6c1bb64e4 2024-07-05+02:00 09:12:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24EMS0223 Maintenance des équipements de signalisation dynamique Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> services 800000 50324100 50324100 Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Strasbourg 67100 FRF11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1496130 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 5 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-08-13+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-13+02:00 14:00:00+02:00 Strasbourg false 1 fa-wo-rc none S-PF-1496130 Maintenance des équipements de signalisation dynamique Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> services 50324100 50324100 Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Strasbourg 67100 FRF11 FRA 2024-10-01+02:00 3 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges