16 www.aprr.fr https://www.achatpublic.com ORG-0001 APRR. 36, rue du Docteur Schmitt DICC - Direction des opérations d'entretien, pôle Chaussées. Saint apollinaire 21850 FRC11 FRA 01625002900309 DICC - Direction des opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Chaussées. Monsieur Nicolas Granjon, Responsable d'opérations. +33437264000 nicolas.granjon@aprr.fr www.aprr.fr https://aprr.achatpublic.com ORG-0002 AREA. 22D Avenue Lionel TERRAY DICC - Direction des opérations d'entretien, pôle Chaussées. JONAGE 69330 FRK26 FRA 70202787100467 DICC - Direction des opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Chaussées. Monsieur Nicolas Granjon, Responsable d'opérations. +33437264000 nicolas.granjon@aprr.fr https://www.a41-adelac.com/ https://aprr.achatpublic.com ORG-0004 ADELAC La Ravoire Centre d'entretien d'Annecy DICC - Direction des opérations d'entretien, pôle Chaussées. EPAGNY METZ-TESSY 74370 FRK28 FRA 44881767600050 DICC - Direction des opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Chaussées. Monsieur Nicolas Granjon, Responsable d'opérations. +33437264000 nicolas.granjon@aprr.fr https://www.aliae.com/home.html https://aprr.achatpublic.com ORG-0005 ALIAE Lieu-Dit Le Ternat DICC - Direction des opérations d'entretien, pôle Chaussées. DIOU 03290 FRK11 FRA 84444037000030 DICC - Direction des opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Chaussées. Monsieur Nicolas Granjon, Responsable d'opérations. +33437264000 nicolas.granjon@aprr.fr https://www.a65-alienor.com/ https://aprr.achatpublic.com ORG-0006 A'LIENOR Centre d'exploitation 2556, route de Mont de Marsan DICC - Direction des opérations d'entretien, pôle Chaussées. GAILLERES 40090 FRI13 FRA 51234553900039 DICC - Direction des opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Chaussées. Monsieur Nicolas Granjon, Responsable d'opérations. +33437264000 nicolas.granjon@aprr.fr http://www.justice.gouv.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0007 Tribunal judiciaire de Nancy Rue du Général Fabvier Tribunal NANCY 54035 FRF31 FRA 17540111600082 +33383908500 tj-nancy@justice.fr http://www.justice.gouv.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0008 Tribunal judiciaire de Lyon 67, rue Servient Lyon cedex 03 69433 FRK26 FRA 17690111400403 +33472607012 tj-lyon@justice.fr http://www.justice.gouv.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0009 Tribunal judiciaire de Bordeaux 30, rue des Frères Bonie CS 11403 Bordeaux 33077 FRI12 FRA 17330111000529 tj-bordeaux@justice.fr 00406386-2026113/20262026-06-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 13023d8d-f1a4-43db-aa44-63eb01ec78ab f79b1331-04bb-4eb9-8433-54d110f8f1ea 2026-06-11+02:00 16:05:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0001 https://www.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0002 https://www.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0004 https://www.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0005 https://www.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0006 epo-procurement-document 6 6 open 159131-2026 false BPC003410 Accord-cadre à bons de commande - Travaux de traitement de fissures sur les chaussées des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR. Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) works Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies, pour chacun des lots, dans le Règlement de la consultation. La Société fixe le(s) niveau(x) minimum de capacité technique et professionnelle suivant(s) : Le candidat (ou le groupement candidat) devra présenter les qualifications FNTP3651, ou en présentant une autre qualification équivalente ou de niveau supérieur. Les candidats peuvent démontrer qu'ils disposent d'une équivalence à chacune de ces qualifications en fournissant des références de travaux similaires réalisés dans les trois dernières années et/ou en cours. 0.00 45233142 45233142 Les travaux auront lieu sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (Sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030. FRA Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com epo-procurement-document none performance no not-allowed true not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0007 FRA false false required false 2026-09-24+02:00 14:00:00+02:00 159131-2026 2026-09-24+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint-Apollinaire false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 APRR DIRECTION RÉSEAU NORD- Districts de la Brie, du Gâtinais et du Morvan Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) A titre indicatif, entre 20 et 50 chantiers pourront être réalisés sur la durée maximum de l’accord-cadre, toutes périodes confondues. works L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commande. 900000 45233142 Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°1 sont : -Départements : 77 - 91 -89 - 45 - 58 et 21. -Autoroutes : A5, A5a, A5b, A6, A19, A77, A105 + RN37 et RN337 FR104 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°1 sont : -Départements : 77 - 91 -89 - 45 - 58 et 21. -Autoroutes : A5, A5a, A5b, A6, A19, A77, A105 + RN37 et RN337 FR102 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°1 sont : -Départements : 77 - 91 -89 - 45 - 58 et 21. -Autoroutes : A5, A5a, A5b, A6, A19, A77, A105 + RN37 et RN337 FRC14 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°1 sont : -Départements : 77 - 91 -89 - 45 - 58 et 21. -Autoroutes : A5, A5a, A5b, A6, A19, A77, A105 + RN37 et RN337 FRB06 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°1 sont : -Départements : 77 - 91 -89 - 45 - 58 et 21. -Autoroutes : A5, A5a, A5b, A6, A19, A77, A105 + RN37 et RN337 FRC12 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°1 sont : -Départements : 77 - 91 -89 - 45 - 58 et 21. -Autoroutes : A5, A5a, A5b, A6, A19, A77, A105 + RN37 et RN337 FRC11 FRA 2027-03-01+02:00 12 Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030. FRA Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com epo-procurement-document none performance no not-allowed true not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0007 FRA false false required false 2026-09-24+02:00 14:00:00+02:00 159131-2026 2026-09-24+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint-Apollinaire false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 APRR DIRECTION RÉSEAU NORD - Districts de Champagne, du Dijonnais, de Lorraine, du Comtois, de Belfort-Montbéliard et du Jura Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) A titre indicatif, entre 10 et 30 chantiers pourront être réalisés sur la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues. works L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commande. 400000 45233142 Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRF22 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRC11 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRF24 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRF31 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRF34 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRF12 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRC21 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRC24 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRC22 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°2 sont : -Départements : 10 - 21 - 52 - 54 - 88 - 68 - 25 - 90 - 39 - 71. -Autoroutes : A5, A26, A31, A36, A39, A311, A391, Tunnel Maurice Lemaire. FRC13 FRA 2027-03-01+02:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif.Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030. FRA Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com epo-procurement-document none performance no not-allowed true not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0007 FRA false false required false 2026-09-24+02:00 14:00:00+02:00 159131-2026 2026-09-24+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint-Apollinaire false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Direction Réseau Sud - Districts de l'Auvergne, du Centre de la France et le Réseau ALIAE. Travaux de traitement des fissures. Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) A titre indicatif, entre 5 et 15 chantiers pourront être réalisés sur la durée maximum de l’accord cadre, toutes périodes confondues. works L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commande. 350000 45233142 Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°3 sont : -Départements : 18 - 03 - 63 - 71. -Autoroutes : A71, A75, A79, A710, A714, A719. FRB01 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°3 sont : -Départements : 18 - 03 - 63 - 71. -Autoroutes : A71, A75, A79, A710, A714, A719. FRK11 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°3 sont : -Départements : 18 - 03 - 63 - 71. -Autoroutes : A71, A75, A79, A710, A714, A719. FRK14 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°3 sont : -Départements : 18 - 03 - 63 - 71. -Autoroutes : A71, A75, A79, A710, A714, A719. FRC13 FRA 2027-03-01+02:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030. FRA Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com epo-procurement-document none performance no not-allowed true not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0007 FRA false false required false 2026-09-24+02:00 14:00:00+02:00 159131-2026 2026-09-24+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint-Apollinaire false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Direction Réseau Sud - Districts du Centre Bourgogne, du Val-de-Saâne, de l'Ain, et du Haut Bugey Travaux traitement des fissures. Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) A titre indicatif, entre 10 et 20 chantiers pourront être réalisés sur la durée maximum de l’accord-cadre, toutes périodes confondues. works L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commande. 500000 45233142 Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°4 sont : -Départements : 21 - 71 - 69 - 01 -38. -Autoroutes : A6, A31, A36, A39, A40, A42, A46, A89, A404, A406, A432, A466. FRC11 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°4 sont : -Départements : 21 - 71 - 69 - 01 -38. -Autoroutes : A6, A31, A36, A39, A40, A42, A46, A89, A404, A406, A432, A466.. FRC13 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°4 sont : -Départements : 21 - 71 - 69 - 01 -38. -Autoroutes : A6, A31, A36, A39, A40, A42, A46, A89, A404, A406, A432, A466.. FRK26 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°4 sont : -Départements : 21 - 71 - 69 - 01 -38. -Autoroutes : A6, A31, A36, A39, A40, A42, A46, A89, A404, A406, A432, A466.. FRK21 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°4 sont : -Départements : 21 - 71 - 69 - 01 -38. -Autoroutes : A6, A31, A36, A39, A40, A42, A46, A89, A404, A406, A432, A466.. FRK24 FRA 2027-03-01+02:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030. FRA Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com epo-procurement-document none performance no not-allowed true not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0008 FRA false false required false 2026-09-24+02:00 14:00:00+02:00 159131-2026 2026-09-24+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint-Apollinaire false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Direction Réseau Alpin - Districts de Lyon Chambéry, d'Annecy, des Trois Massifs, du Val d'Isère plus le Réseau ADELAC. Travaux de traitement des fissures. Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) A titre indicatif, entre 5 et 20 chantiers pourront être réalisés sur la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues. works L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commande. 350000 45233142 Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°5 sont : -Départements : 69 - 38 - 26 - 73 - 74. -Autoroutes : A43, A48, A480, A430, A432, A41S, A41N, A410, A49, A51. FRK26 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°5 sont : -Départements : 69 - 38 - 26 - 73 - 74. -Autoroutes : A43, A48, A480, A430, A432, A41S, A41N, A410, A49, A51. FRK24 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°5 sont : -Départements : 69 - 38 - 26 - 73 - 74. -Autoroutes : A43, A48, A480, A430, A432, A41S, A41N, A410, A49, A51. FRK23 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°5 sont : -Départements : 69 - 38 - 26 - 73 - 74. -Autoroutes : A43, A48, A480, A430, A432, A41S, A41N, A410, A49, A51. FRK27 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°5 sont : -Départements : 69 - 38 - 26 - 73 - 74. -Autoroutes : A43, A48, A480, A430, A432, A41S, A41N, A410, A49, A51. FRK28 FRA 2027-03-01+02:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030. FRA Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com epo-procurement-document none performance no not-allowed true not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0009 FRA false false required false 2026-09-24+02:00 14:00:00+02:00 159131-2026 2026-09-24+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint-Apollinaire false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Réseau A'LIENOR - Travaux traitement des fissures. Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) A titre indicatif, entre 5 et 15 chantiers pourront être réalisés sur la durée maximum de l'accord cadre, toutes périodes confondues. works L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commande. 200000 45233142 Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°6 sont : -Départements : 33 - 40 - 64. -Autoroute : A65. FRI12 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°6 sont : -Départements : 33 - 40 - 64. -Autoroute : A65. FRI13 FRA Les départements et les autoroutes concernés par le lot n°6 sont : -Départements : 33 - 40 - 64. -Autoroute : A65. FRI15 FRA 2027-03-01+02:00 12 Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de quatre (4) ans. La date de début est donnée à titre indicatif. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.