16
ORG-0001
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Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
129
242 Boulevard Schweitzer
Henin Beaumont Cedex
62253
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FRA
55989
PILCH CHRISTOPHE
Président
0321797223
0321497520
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Tribunal administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
cs 62039
Lille
59014
FRE11
FRA
86A25743-F7DF-4DDD-ED7FA223A772E638
0359542342
0359542445
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25AO1416
ACCORD-CADRE MONO-ATTTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE DE PIECES ET DE REPARATION DES BENNES A DECHETS
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
services
920000
50114000
50114000
Centre Technique Communautaire
Hénin-beaumont
62110
FRE12
FRA
LOT-0001
slc-stand-to-avg
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
slc-abil-staff-yrly-avg-mp
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
slc-suit-reg-trade
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);
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Habilitations des techniciens pour intervention sur des véhicules fonctionnant au Gaz Naturel comprimé
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1664497
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
per-exa
10
quality
Valeur technique
per-exa
20
quality
Délai de livraison et délai d'intervention
per-exa
70
price
Prix des prestations
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1664497
6
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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25AO14
PRESTATIONS DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES CERTIFIEES ORIGINES SEMAT ET ZOELLER OU EQUIVALENT
services
le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) Ht. Le montant est identique pour chaque reconduction
50114000
50114000
Centre Technique Communautaire
Hénin-beaumont
62110
FRE12
FRA
2025-09-15+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
slc-stand-to-avg
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);
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Habilitations des techniciens pour intervention sur des véhicules fonctionnant au Gaz Naturel comprimé
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1664497
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Valeur technique
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Délai d'intervention
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Prix des prestations
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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02
25AO15
PRESTATION DE CHAUDRONNERIE
services
le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) Ht. Le montant est identique pour chaque reconduction
50114000
50114000
Centre Technique Communautaire
Hénin-beaumont
62110
FRE12
FRA
2025-09-15+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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slc-stand-to-avg
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);
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1664497
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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25AO16
PRESTATION DE REPARATION HYDRAULIQUE ET FOUNITURE DE PIECES HYDRAULIQUES
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50114000
50114000
Centre Technique Communautaire
Hénin-beaumont
62110
FRE12
FRA
2025-09-15+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges