374747-2024 Article 2.1 Titre modifié lire "Marché d'entretien de plomberie pour les parties communes et privatives du patrimoine de 3F NORMANVIE" Article 2.1 Procédure : Au lieu de lire "Le marché est composé de 9 lots (...)" lire : "Marché d'entretien de plomberie pour les parties communes et privatives du patrimoine de 3F NORMANVIE" Article 2.1.1 Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 2.1.4 Ajout information générale sur les conditions d'attribution des lots false PROCEDURE PROCEDURE Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0001 LOT-0001 LOT-0001 Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0002 Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0003 LOT-0003 Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0004 LOT-0004 Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0005 LOT-0005 Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0006 LOT-0006 Article 5.1.1 Objet : Nature du marché modifiée lire "marché de services" et nomenclature modifiée lire code CPV 505100000 Article 5.1.6 Ajout information complémentaire montant maximum de l'accord-cadre false LOT-0007 LOT-0007 Article 8.1 Point de contact modifié. false ORG-0002 ORG-0002 cor-buy 16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 3F NORMANVIE 5 Rue Montaigne ROUEN 76000 FRD22 FRA 552 141 541 000 94 PIERRE Edouard 06 67 87 51 90 edouard.pierre@groupe3f.fr ORG-0002 Tribunal de ROUEN 34 Rue aux juifs ROUEN 76037 FRD22 FRA 17760111900759 0235528752 tj-rouen@justice.fr 00408149-2024132/20242024-07-09Z 2.3 eforms-sdk-1.11 3a526e98-e628-42b9-a834-6946bcf2febe 4a52cc1c-f0ca-4069-8449-9e322d75e077 2024-07-08Z 09:57:58Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 bankr-nat Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE 6 7 open AO 4022 Marché d'entretien de plomberie pour les parties communes et privatives du patrimoine de 3F NORMANVIE Marché d'entretien de plomberie pour les parties communes et privatives du patrimoine de 3F NORMANVIE services Un même candidat ne peut se voir attribuer plus de 6 lots. Concernant les lots 3 et 4 un même candidat ne pourra se voir attribuer ces deux lots, les conditions d'attributions de ces lots sont indiqués au règlement de consultation. 50510000 5 Rue Montaigne ROUEN 76000 FRD22 FRA LOT-0001 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 1 A78 G1-G2 le Havre Lot 1 A78 G1-G2 le Havre Le lot comprend 5 491 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant à Pour le Lot 1 A78 G1-G2 le Havre : 243 596€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 LE HAVRE 76600 FRD22 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3 LOT-0002 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 2 A78 G5 Fécamp Lot 2 A78 G5 Fécamp Le lot comprend 2 106 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant à Pour le Lot 2 A78 G5 Fécamp : 243 596€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 FECAMP 76400 FRD22 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3 LOT-0003 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 3 A88 G1 Rouen Lot 3 A88 G1 Rouen Le lot comprend 3 262 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. Pour chaque lot l’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant Pour le Lot 3 A88 G1 Rouen : 181 127€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 ROUEN 76000 FRD22 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3 LOT-0004 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 4 A88 G2 Val de Reuil Lot 4 A88 G2 Val de Reuil Le lot comprend 2 920 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. Pour chaque lot l’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant à Pour le Lot 4 A88 G2 Val de Reuil : 181 127€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 VAL DE REUIL 27100 FRD21 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3 LOT-0005 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 5 A88 G4 Caen Lot 5 A88 G4 Caen Le lot comprend 1 801 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. Pour chaque lot l’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant à Pour le Lot 5 A88 G4 Caen : 226 917€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 CAEN 14000 FRD11 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3 LOT-0006 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 6 A68 G1-G2 Dieppe Lot 6 A68 G1-G2 Dieppe Le lot comprend 6 280 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. Pour chaque lot l’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant à Pour le Lot 6 A68 G1-G2 Dieppe : 289 184€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 DIEPPE 76200 FRD22 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3 LOT-0007 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC none no not-allowed not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché per-exa 10 quality Contraintes d’exécution des prestations et solutions proposées per-exa 5 quality Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZfWlB3Q2FC 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 7 A68 G3 Neufchâtel Lot 7 A68 G3 Neufchâtel Le lot comprend 2 282 logements. La réalisation de travaux d'entretien de plomberie par bons de commande. services Le marché est passé pour une période de 1 an(s) renouvelable 3 fois 1 an. Pour chaque lot l’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum s’élevant à Pour le Lot 7 A68 G3 Neufchâtel : 289 184€ HT pour chaque période de validité de l’accord-cadre 50510000 NEUFCHATEL 76270 FRD22 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. 3