16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 Conseil Savoie Mont Blanc Hôtel du Département 1 avenue d'Albigny, Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRA 25730235600023 Monsieur le Président 0450332132 dcpfour-serv@hautesavoie.fr ORG-0003 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE 1, rue du 30eme Ri Annecy 74041 FRA 1740453 MMe Ghania MOUSSAOUI 0450332144 dcpfour-serv@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 9638 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRA 9643 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30° Ri Cs 32444 Annecy 74041 FRA 9639 Services de la Commande Publique 0450332132 dcpfour-serv@hautesavoie.fr 00408228-2024132/20242024-07-09Z 2.3 eforms-sdk-1.8 045e5415-21ac-4f19-88b5-054d2901215e 51e33fca-b060-49d5-924c-ad8aeed636bf 2024-07-05+02:00 15:19:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 2024CS0002 Mise en oeuvre de la communication de Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028) La consultation concerne l'accompagnement de Savoie et Haute-Savoie Biblio dans la mise en oeuvre de sa communication vis-à-vis de ses publics et partenaires. Elle couvre toutes les étapes de cette mise en oeuvre : création d'une identité graphique cohérente, conseil stratégique, conception des différents supports, fabrication et suivi. Accord cadre mixte à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum avec maximum services Capacités financières Capacités professionnelles Capacités techniques 69100 79340000 79340000 Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042 Pringy Cedex 74371 FRK28 FRA LOT-0001 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1496500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496500 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Qualité graphique poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 20 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496500 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 n°1 : Manifestations culturelles public jeune Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT Montant estimé annuel : 10 000 euro(s) HT services 79340000 79340000 Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042 Pringy Cedex 74371 FRK28 FRA 2025-01-01+01:00 47 Contrat conclu pour 12 mois reconductibles expressément 3 fois 3 LOT-0002 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1496500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496500 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Qualité graphique poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 20 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496500 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 n°2 : Manifestations culturelles public adulte Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant estimé annuel : 10 000 euro(s) HT services 79340000 79340000 Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042 Pringy Cedex 74371 FRK28 FRA 2025-01-01+01:00 47 Contrat conclu pour 12 mois reconductibles expressément 3 fois 3 LOT-0003 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1496500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496500 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Qualité graphique poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 20 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496500 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 n°3 : Autres manifestations, offre de services Savoie et Haute-Savoie Biblio Montant maximum annuel : 22 000 euro(s) HT Montant estimé annuel : 11 000 euro(s) HT services 79340000 79340000 Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042 Pringy Cedex 74371 FRK28 FRA 2025-01-01+01:00 47 Contrat conclu pour 12 mois reconductibles expressément 3 fois 3 LOT-0004 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1496500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496500 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Qualité graphique poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 20 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496500 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 n°4 : Communication institutionnelle Montant maximum annuel : 37 000 euro(s) HT Montant estimé annuel : 25 000 euro(s) HT services 79340000 79340000 Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042 Pringy Cedex 74371 FRK28 FRA 2025-01-01+01:00 47 Contrat conclu pour 12 mois reconductibles expressément 3 fois 3 LOT-0005 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement, pour chacune des trois dernières années. 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