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Remise des offres: Au lieu du 19/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/06/2026 à 12h00 au plus tard.
PROCEDURE
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/06/2026 à 12h00 au plus tard.
PROCEDURE
16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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426
1 place de l'hôpital
Strasbourg
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FRA
80424
- GHT 10 Direction des achats
0388116349
csja-ght@chru-strasbourg.fr
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Tribunal administratif de Strasbourg
51038
31, avenue de la Paix
Strasbourg
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0388212323
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Tribunal administratif de Strasbourg
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MM874
Prestations de fabrication de prothèses dentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché public a pour objet les prestations de réalisation, réparation et livraison de prothèses amovibles, fixées, combinées, sur implants et esthétiques réalisées par un laboratoire extérieur.
Le marché est passé pour le compte des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
services
5080000
85130000
85130000
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Strasbourg
67000
FRF11
FRA
LOT-0001
slc-stand-other
Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidatspreuve de qualification professionnelle conformément à l'article L. 121-1 du Code de l'artisanat :
Copie du diplôme (Bts/Btm Prothésiste dentaire, Bac Pro, Btms ou équivalent Rncp),Ou
Attestation de qualification délivrée par la Cma (avec justificatif d'expérience professionnelle ? 3 ans si hors diplôme), Ou
Attestation d'assiduité à un stage de 1 400 h + validation des compétences par la Cma.
Le responsable technique du laboratoire doit justifier d'une qualification permanente et effective
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Prothèses fixes, amovibles et combinées
Prothèses fixes, amovibles et combinées (incluant les gouttières et les prothèses maxillo-faciale)&lt;br/&gt;
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85130000
85130000
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Strasbourg
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FRF11
FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidatspreuve de qualification professionnelle conformément à l'article L. 121-1 du Code de l'artisanat :
Copie du diplôme (Bts/Btm Prothésiste dentaire, Bac Pro, Btms ou équivalent Rncp),Ou
Attestation de qualification délivrée par la Cma (avec justificatif d'expérience professionnelle ? 3 ans si hors diplôme), Ou
Attestation d'assiduité à un stage de 1 400 h + validation des compétences par la Cma.
Le responsable technique du laboratoire doit justifier d'une qualification permanente et effective
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Prothèses sur implant
Prothèses sur implant&lt;br/&gt;
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85130000
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Strasbourg
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidatspreuve de qualification professionnelle conformément à l'article L. 121-1 du Code de l'artisanat :
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Attestation d'assiduité à un stage de 1 400 h + validation des compétences par la Cma.
Le responsable technique du laboratoire doit justifier d'une qualification permanente et effective
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Prothèses esthétiques
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Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
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