16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 86E247B9-A491-A846-B2091C92E5066407 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 86303 SADDIER Martial Monsieur le Président 0450332132 dacp-batiments@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie Département de la Haute-Savoie 1 rue 30e Régiment d'Infanterie Annecy 74000 FRK28 FRA 86E247F2-EBE5-82AF-E1CD2634DC79B2D5 Mme Laetitia MICOUT 0450334909 dacp-batiments@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 86E24804-C800-7E4C-B5E97B49C8070206 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA 86E24826-C34A-243E-00D7EAC4EC6B6036 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA 86E24835-A760-38B3-507A329A816C17A3 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr 00410506-2025119/20252025-06-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 71972789-e220-49b1-be51-32c5c603ab79 3a802b1d-cfb6-48f3-a475-f7412f012f7e 2025-06-20+02:00 15:17:50+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025A0461 Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute Savoie Faux plafonds - Isolation Lot n°D2 : Secteur Arve Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 2 ans works Crédits maximum affectés au marché : 660 000 euro(s) Ht A l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants : - Lettre de candidature : Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). - Redressement judiciaire : Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. - Interdiction de concourir : Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) 600000 45421146 45320000 Departement De La Haute-Savoie Direction Bâtiments Maintenance & Exploitation Patrimoine 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-abil-staff-qual Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. ou tout autre document équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres not-allowed no-eu-funds not-requ true 2029 1667975 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1667975 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1667975 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-21+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none T-PF-1667975 Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute Savoie Faux plafonds - Isolation Lot n°D2 : Secteur Arve Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 2 ans works other 600000 45421146 45320000 Departement De La Haute-Savoie Direction Bâtiments Maintenance & Exploitation Patrimoine 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 2025-10-24+02:00 48 Le contrat est reconductible de manière expresse 1 fois 2 ans, à sa date anniversaire 1 null