16 ORG-0001 GH SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 RUE AMBROISE PARE A RENSEIGNER Saintes 17100 FRI32 FRA 26170002500339 0546951230 ght.contrat@gh-saintesangely.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541 Poitiers cedex 86020 FRI34 FRA 17860004500029 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00411205-2024133/20242024-07-10Z 2.3 eforms-sdk-1.9 20d5e392-8459-4ce9-a57f-984e7eb89d7f c675cf28-f038-49f6-b71d-ba3d94394b7e 2024-07-08+02:00 15:16:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 nati-ground Le candidat ne doit pas être dans un des cas d'exclusion prévus par le code de la commande publique GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 open 24-TECH-14 Restructuration et extension des urgences du site de Saintes du Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély Restructuration et extension des urgences du site de Saintes du Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély works 45000000 Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély Site de Saintes Saintes 17100 FRI32 11 Boulevard Ambroise Paré FRA LOT-0001 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Terrassement/VRD Terrassement/VRD works 45233226 LOT-0002 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Démolition Démolition works 45111100 LOT-0003 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Gros oeuvre Gros oeuvre works 45262311 LOT-0004 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Charpente métallique Charpente métallique works 45261213 LOT-0005 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 couverture/bardage metallique couverture/bardage metallique works 45261210 LOT-0006 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Etanchéité/zinguerie Etanchéité/zinguerie works 45261420 LOT-0007 other Voir RC not-allowed eu-funds FRA 24-TECH-14 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 5511et s. du Code de Justice Administrative CJA). 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Une visite du site est obligatoire. Ses modalités sont énoncées dans le règlement de la consultation.