16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRA 24720013200014 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr ORG-0003 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand Le Mans 72039 FRA 1732960 Mme MOUSSET Erine 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRA 424746 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0005 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRA 424745 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRA 424744 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00412683-2024133/20242024-07-10Z 2.3 eforms-sdk-1.8 2d0ddbd1-dc0a-49e5-b51d-89b67e0f8166 48cfe7fa-b8c4-417b-926d-5cc133366f47 2024-07-09+02:00 14:10:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024_060_FCS_EM_SB Diagnostic technique du parc de conteneurs enterrés - durée 4 ans Réalisation d'un diagnostic technique du parc des conteneurs enterrés toutes marques confondues sur le territoire de Le Mans Métropole. Marque des conteneurs : ESE France/CITEC, SULO/TEMACO/Plastic Omnium, CONTENUR, ASTECH. L'accord-cadre à bons de commande mono attributaire est conclu sur une durée de 4 ans, avec un mini à 150 000 euro(s) HT et un maxi à 450 000 euro(s) HT sur la durée totale. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 semaines services L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, et sont révisables. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Mme Mousset 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : Mr Chancerel 02.43.47.49.83 Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 50514000 50514000 Le Mans Métropole Le Mans 72000 FRG04 FRA LOT-0000 sui-act Voir Rc used ef-stand Voir Rc used tp-abil Voir Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true Prévision de renouvellement du contrat : premier semestre 2028 1491453 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491453 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491453 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-28+02:00 17:00:00+02:00 2024-08-29+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1491453 Diagnostic technique du parc de conteneurs enterrés - durée 4 ans Réalisation d'un diagnostic technique du parc des conteneurs enterrés toutes marques confondues sur le territoire de Le Mans Métropole. Marque des conteneurs : ESE France/CITEC, SULO/TEMACO/Plastic Omnium, CONTENUR, ASTECH. L'accord-cadre à bons de commande mono attributaire est conclu sur une durée de 4 ans, avec un mini à 150 000 euro(s) HT et un maxi à 450 000 euro(s) HT sur la durée totale. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 semaines services other 50514000 50514000 Le Mans Métropole Le Mans 72000 FRG04 FRA 2024-10-22+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0