16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRA 21830129900010 Le Maire 0494349317 secretariat.marches@mairie-six-fours.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 5, rue Racine Bp40510 Toulon 83041 FRA 32435 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00413606-2024133/20242024-07-10Z 2.3 eforms-sdk-1.8 47b152ee-5a19-4861-b3ca-4b631d28542b c51a9353-1d5c-4054-a43c-54a04fcdbe1b 2024-07-09+02:00 11:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024/LOCATIONCHAPITEAUX LOCATION DE CHAPITEAUX, TENTES, PLANCHERS ET ACCESSOIRES L'accord-cadre porte sur la location de chapiteaux, tentes, planchers et accessoires pour les festivités et animations de la Ville.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:- Minimum: 10 000 euros HT - Maximum: 100 000 euros HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées supplies La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le Règlement de Consultation. Les soumissionnaires peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur le profil de l'acheteur via le site "Profil acheteur": https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/ Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront Impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet "correspondre avec l'acheteur".Coordonnées téléphoniques en cas de difficultés techniques: service des Marches au 04.94.34.93.94. Le service des Marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30. Du 8 juillet au 30 août 2024, le service des Marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:- L'aptitude à exercer l'activité professionnelle;- Les capacités économiques et financières - Les capacités techniques et professionnelles.La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel 100000 39522530 44212300 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA LOT-0000 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds true Courant 2028 1478190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1478190 none required not-allowed false no performance - Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement. - Budgets commune: 2025-2026-2027-2028. - Forme de prix: révisables. - Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours. - Aucune avance n'est prévue. - Les prestations de l'accord-cadre donnent lieu au versement d'acomptes mensuels false poi-exa 65 quality Qualité poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1478190 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-06+02:00 16:00:00+02:00 2024-09-09+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1478190 LOCATION DE CHAPITEAUX, TENTES, PLANCHERS ET ACCESSOIRES L'accord-cadre porte sur la location de chapiteaux, tentes, planchers et accessoires pour les festivités et animations de la Ville.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:- Minimum: 10 000 euros HT - Maximum: 100 000 euros HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées supplies 39522530 44212300 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une première période allant du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025 puis reconductible Trois fois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028, par tacite reconduction