16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FRA 21920044100018 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 7812 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0004 Caisse des Ecoles de Levallois Place de la République Levallois 92300 FRA 1743017 0149683000 marches@ville-levallois.fr 00414646-2024134/20242024-07-11Z 2.3 eforms-sdk-1.8 09541e7b-290e-407c-988f-30b0dc481184 53a388cf-7636-40ed-9173-77e66cdcae7c 2024-07-09+02:00 18:10:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0004 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false SE2402 ACQUISITION DE MATERIEL JETABLE Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés correspondant aux 2 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions supplies Des échantillons sont à remettre, avant la date limite de remise des offres. Cf. article 13 du Rc. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:- https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics - www.marches-publics.info L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ».Date limite des questions : 12/08/24 à 12h00 La date limite de réponse : 19/08/24 Les critères de jugements des offres comportent des sous-critère. Cf. Chapitre 4 du Rc. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 360000 18930000 18930000 Levallois 92300 FR105 FRA LOT-0001 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs du candidat ; - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché used not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2028 not-allowed 1473087 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1473087 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Qualité de l'offre poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable poi-exa 30 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1473087 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Acquisition de vaisselle et d'accessoires de table jetables Le Montant Maximum Annuel du marché est fixé à 40 000 euro(s) HTVA, dont 20 000 euro(s) HTVA réservés à la Caisse des Ecoles. Il porte sur l'acquisition de vaisselle et accessoires de table jetables tels que : gobelets, tasses, couverts de table, poké bowl, assiettes, serviettes, barquette en aluminium et nappes en papier, plateaux traiteur, etc supplies other other 18930000 39222100 Levallois 92300 FR105 FRA 2024-10-27+02:00 48 3 LOT-0002 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. 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Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Acquisition de sacs et emballages Le Montant Maximum Annuel du marché est fixé à 50 000 euro(s) HTVA, dont 30 000 euro(s) HTVA réservés à la Caisse des Ecoles. Il porte sur l'acquisition de sacs et emballages correspond aux produits suivants, listés au sein du BPU : sac papier, papier cadeau, pochette, rouleau d'étiquettes, bolduc, etc. (liste non exhaustive) supplies other other 18930000 18930000 Levallois 92300 FR105 FRA 2024-10-27+02:00 48 3