17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 REGIE DES EAUX DE LA SEINE ET DE LA BIEVRE (ES&B) Hotel De Ville De Vitry Sur Seine 2 Avenue Youri Gagarine Vitry-Sur-Seine 94400 FRA 92259795000018 DEFFONTAINES Quentin DIRECTEUR GENERAL 0180369194 isabelle.lim@grandorlyseinebievre.fr ORG-0003 REGIE DES EAUX DE LA SEINE ET DE LA BIEVRE Hotel De Ville De Vitry Sur Seine Vitry-Sur-Seine 94400 FRA 1739506 0637444141 mahmoud.ly@grandorlyseinebievre.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FRA 1431722 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 00414811-2024134/20242024-07-11Z 2.3 eforms-sdk-1.8 d638a723-641c-4ac3-b2fa-c50da70a9480 f777c37e-87e5-4a56-8dee-6e2922fd1387 2024-07-10+02:00 11:11:29+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-0002 Accord-cadre à bons de commande relatif à l'émission, fourniture et délivrance de titres restaurant dématérialisés et de chèques cadeaux Prestations : émission, fourniture et délivrance de titres restaurant dématérialisés et de chèques cadeaux services Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 230 000,00 euro(s) Ht de services, passé en appel d'offres ouvert (article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique) Les demandes de renseignements complémentaires devront être formulées sur le profil acheteur de l'entité adjudicatrice : https://www.marches-publics.info, 8 jours avant la date de remise des offres précisée sur la page de garde du présent règlement de consultation. Conformément à l'article R2132-6 du Code de la commande publique, une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier, ou l'ayant téléchargé sur le profil acheteur, sous réserve d'avoir indiqué une adresse courriel valide. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Bp 8630 77008 Melun Cedex Tél : 01 60 56 66 30 - Fax : 01 60 56 66 10 greffe.ta-melun@juradm.fr 230000 66133000 66133000 LOT-0000 sui-act Pièces énoncées dans le Rc used ef-stand Pièces énoncées dans le Rc used tp-abil Pièces énoncées dans le Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ false true Enoncés dans le Rc 1495812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1495812 Budget de la Régie des Eaux de la Seine et de la Bièvre (Resb) none true Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance Les dispositions techniques figurent au CCTP poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1495812 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1495812 Accord-cadre à bons de commande relatif à l'émission, fourniture et délivrance de titres restaurant dématérialisés et de chèques cadeaux Prestations : émission, fourniture et délivrance de titres restaurant dématérialisés et de chèques cadeaux services 66133000 66133000 3 Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans