16 ORG-0001 SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris 52, BD. de l'Yerres Evry Courcouronnes 91000 FR101 FRA 83380444600015 Direction des Achats et Marchés 0140046600 serviceachats@grandparisamenagement.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire d'Evry 9 rue des Mazières Evry 91012 FR104 FRA 17750111100518 0160767800 tj1-evry@justice.fr 00041503-202514/20252025-01-21+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 fb9523e9-0f29-411f-9b52-ce02b229f8da be62cafb-0df8-441c-a749-c1c30b1b3b0b 2025-01-17+02:00 16:04:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl hc-am ORG-0001 nati-ground 3 3 Appel d'offres ouvert open Travaux d'aménagement de l'espace public du Parc au Lièvres - Phase 2a - ZAC Parc aux Lièvres Bras de Fer à Evry Courcouronnes (91) - 3 lots Travaux d'aménagement de l'espace public du Parc au Lièvres - Phase 2a - ZAC Parc aux Lièvres Bras de Fer à Evry Courcouronnes (91) - 3 lots works Les candidats sont informés que l'analyse des offres aura lieu avant l'examen des candidatures dans les conditions fixées à l'article R. 2361‐14 du Code de la commande publique. 45112500 45316100 45112710 LOT-0001 sui-act Situation juridique Pièces à produire : - Déclaration du candidat (DC1), - Lettre de candidature (DC2), - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE) - Pouvoir Cf. détails dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Pièces à produire : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices; - Attestations d'assurance responsabilité civil et décennale. Cf. détail dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Pièces à produire : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Une liste de références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur Economique. not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689868&orgAcronyme=d4t none no performance not-allowed not-allowed price Prix des prestations (60 points) : L'analyse de ce critère sera effectuée sur la base du montant total du DQE (tranches optionnelles comprises) remis par le candidat à l'appui de son offre. quality Critère 2 : Valeur technique (40 points) L'analyse de la valeur technique sera effectuée au regard des thèmes développés dans le mémoire technique du candidat ainsi qu'au regard des délais proposés dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères indiqués ci-après : ▪ Sous-critère 2.1 : Qualité de la méthodologie des travaux et des moyens humains (30 points) Sous sous-critère 2.1.1 : Méthodologie, des moyens et de la prise en compte des contraintes de l'opération - 20 pts ; Sous sous-critère 2.1.2 : Qualité des moyens humains dédiés au chantier - 5 pts ; Sous sous-critère 2.1.3 : Analyse des risques spécifiques du chantier pour la sécurité du personnel et des usagers, mesures préventives proposées - 5 pts. ▪ Sous-critère 2.2 : Qualité de la démarche environnementale et sociale (5 points) Sous sous-critère 2.2.1 : Analyse des impacts environnementaux et actions visant à les réduire - 2 pts ; Sous sous-critère 2.2.2 : Dispositions envisagées pour réduire les nuisances de chantier - 3 pts. ▪ Sous-critère 2.3 : Délais d'exécution et optimisation du planning (5 points) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689868&orgAcronyme=d4t 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : ▪ Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; ▪ Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; ▪ Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false Tous les échanges se font via la plateforme PLACE required true 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-03-07+02:00 12:15:00+02:00 false none none 1 Voirie et réseaux divers (VRD) Voirie et réseaux divers (VRD) works Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE. Il est est fractionné en une tranche ferme et six tranches optionnelles en application de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique : ▪ Tranche ferme (TF) : Aménagement des Boulevards du Maréchal Leclerc et de Lattre de Tassigny, de la Rue Chopin et de la pose des réseaux de la Rue Pasteur. ▪ Tranche optionnelle 1 (TO1) : Aménagement des abords du lot D2B ▪ Tranche optionnelle 2 (TO2) : Aménagement de l'Allée F et des abords des lots B2/B2A ▪ Tranche optionnelle 3 (TO3) : Aménagement des abords du lot D3 ▪ Tranche optionnelle 4 (TO4) : Aménagement de ''allée H et des abords du lot B2B ▪ Tranche optionnelle 5 (TO5) : Aménagement de l'Allée G, des abords du lot B4 et des travaux de finition de la Rue Pasteur ▪ Tranche optionnelle 6 (TO6) : Aménagement des allées I/J et des abords des lots B1A et B1B. Le découpage en tranche est décrit dans le carnet de phasage joint au DCE. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles. En cas de non-affermissement des tranches optionnelles, le titulaire ne pourra prétendre au versement d'une indemnité de dédit ou d'attente. Le contrat prévoit des clauses sociales et environnementales. Aucune variante et PSE n'est prévu au marché. Aucune visite de site n'est prévue mais le site est librement accessible il est donc vivement conseillé aux candidats de s'y rendre avant de transmettre leur offre. 45112500 72 LOT-0002 sui-act Situation juridique Pièces à produire : - Déclaration du candidat (DC1), - Lettre de candidature (DC2), - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE) - Pouvoir Cf. détails dans le règlement de la consultation ef-stand Capacité économique et financière Pièces à produire : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices; - Attestations d'assurance responsabilité civil et décennale. Cf. détail dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Pièces à produire : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Une liste de références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur Economique. no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689868&orgAcronyme=d4t none not-allowed not-allowed no price Critère 1 : Prix des prestations (60 points) : L'analyse de ce critère sera effectuée sur la base du montant total du DQE (tranches optionnelles comprises) remis par le candidat à l'appui de son offre. quality Critère 2 : Valeur technique (40 points) : L'analyse de la valeur technique sera effectuée au regard des thèmes développés dans le mémoire technique du candidat ainsi qu'au regard des délais proposés dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères indiqués ci-après : ▪ Sous-critère 2.1 : Qualité de la méthodologie des travaux et des moyens humains (30 points) Sous sous-critère 2.1.1 : Méthodologie, des moyens et de la prise en compte des contraintes de l'opération - 20 pts ; Sous sous-critère 2.1.2 : Qualité des moyens humains dédiés au chantier - 5 pts ; Sous sous-critère 2.1.3 : Analyse des risques spécifiques du chantier pour la sécurité du personnel et des usagers, mesures préventives proposées - 5 pts. ▪ Sous-critère 2.2 : Qualité de la démarche environnementale et sociale (5 points) Sous sous-critère 2.2.1 : Analyse des impacts environnementaux et actions visant à les réduire - 2 pts ; Sous sous-critère 2.2.2 : Dispositions envisagées pour réduire les nuisances de chantier - 3 pts. ▪ Sous-critère 2.3 : Délais d'exécution et optimisation du planning (5 points) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689868&orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance); Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false Tous les échanges se font via la plateforme PLACE required true 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-03-07+02:00 12:15:00+02:00 false none none 2 Eclairage public Eclairage public works Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE. Il est est fractionné en une tranche ferme et six tranches optionnelles en application de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique : ▪ Tranche ferme (TF) : Aménagement des Boulevards du Maréchal Leclerc et de Lattre de Tassigny, de la Rue Chopin et de la pose des réseaux de la Rue Pasteur. ▪ Tranche optionnelle 1 (TO1) : Aménagement des abords du lot D2B ▪ Tranche optionnelle 2 (TO2) : Aménagement de l'Allée F et des abords des lots B2/B2A ▪ Tranche optionnelle 3 (TO3) : Aménagement des abords du lot D3 ▪ Tranche optionnelle 4 (TO4) : Aménagement de ''allée H et des abords du lot B2B ▪ Tranche optionnelle 5 (TO5) : Aménagement de l'Allée G, des abords du lot B4 et des travaux de finition de la Rue Pasteur ▪ Tranche optionnelle 6 (TO6) : Aménagement des allées I/J et des abords des lots B1A et B1B. Le découpage en tranche est décrit dans le carnet de phasage joint au DCE. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles. En cas de non-affermissement des tranches optionnelles, le titulaire ne pourra prétendre au versement d'une indemnité de dédit ou d'attente. Le contrat prévoit des clauses sociales et environnementales. Aucune variante et PSE n'est prévu au marché. Aucune visite de site n'est prévue mais le site est librement accessible il est donc vivement conseillé aux candidats de s'y rendre avant de transmettre leur offre. 45316100 72 LOT-0003 sui-act Situation juridique Pièces à produire : - Déclaration du candidat (DC1), - Lettre de candidature (DC2), - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE) - Pouvoir Cf. détails dans le règlement de la consultation ef-stand Capacité économique et financière Pièces à produire : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices; - Attestations d'assurance responsabilité civil et décennale. Cf. détail dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Pièces à produire : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Une liste de références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur Economique. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689868&orgAcronyme=d4t none not-allowed not-allowed no price Critère 1 : Prix des prestations (60 points) : L'analyse de ce critère sera effectuée sur la base du montant total du DQE (tranches optionnelles comprises) remis par le candidat à l'appui de son offre. quality Critère 2 : Valeur technique (40 points) : L'analyse de la valeur technique sera effectuée au regard des thèmes développés dans le mémoire technique du candidat ainsi qu'au regard des délais proposés dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères indiqués ci-après : ▪ Sous-critère 2.1 : Qualité de la méthodologie des travaux et des moyens humains (30 points) Sous sous-critère 2.1.1 : Méthodologie, des moyens et de la prise en compte des contraintes de l'opération - 20 pts ; Sous sous-critère 2.1.2 : Qualité des moyens humains dédiés au chantier - 5 pts ; Sous sous-critère 2.1.3 : Analyse des risques spécifiques du chantier pour la sécurité du personnel et des usagers, mesures préventives proposées - 5 pts. ▪ Sous-critère 2.2 : Qualité de la démarche environnementale et sociale (5 points) Sous sous-critère 2.2.1 : Analyse des impacts environnementaux et actions visant à les réduire - 2 pts ; Sous sous-critère 2.2.2 : Dispositions envisagées pour réduire les nuisances de chantier - 3 pts. ▪ Sous-critère 2.3 : Délais d'exécution et optimisation du planning (5 points) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689868&orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false Tous les échanges se font via la plateforme PLACE required false 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-03-07+02:00 12:15:00+02:00 false none none 3 Espaces verts Espaces verts works Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE. Il est est fractionné en une tranche ferme et six tranches optionnelles en application de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique : ▪ Tranche ferme (TF) : Aménagement des Boulevards du Maréchal Leclerc et de Lattre de Tassigny, de la Rue Chopin et de la pose des réseaux de la Rue Pasteur. ▪ Tranche optionnelle 1 (TO1) : Aménagement des abords du lot D2B ▪ Tranche optionnelle 2 (TO2) : Aménagement de l'Allée F et des abords des lots B2/B2A ▪ Tranche optionnelle 3 (TO3) : Aménagement des abords du lot D3 ▪ Tranche optionnelle 4 (TO4) : Aménagement de ''allée H et des abords du lot B2B ▪ Tranche optionnelle 5 (TO5) : Aménagement de l'Allée G, des abords du lot B4 et des travaux de finition de la Rue Pasteur ▪ Tranche optionnelle 6 (TO6) : Aménagement des allées I/J et des abords des lots B1A et B1B. Le découpage en tranche est décrit dans le carnet de phasage joint au DCE. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles. En cas de non-affermissement des tranches optionnelles, le titulaire ne pourra prétendre au versement d'une indemnité de dédit ou d'attente. Le contrat prévoit des clauses sociales et environnementales. Aucune variante et PSE n'est prévu au marché. Aucune visite de site n'est prévue mais le site est librement accessible il est donc vivement conseillé aux candidats de s'y rendre avant de transmettre leur offre. 45112710 72