16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRA 24420077000117 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 2362 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00415500-2024134/20242024-07-11Z 2.3 eforms-sdk-1.8 d9009f29-617d-4546-bf95-fbe6e9c9bf4a fd26780f-f362-4fd3-bbce-b95690ab8bd5 2024-07-10+02:00 10:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 4 open false 2024-DECH-0013 RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS INERTES, CARTONS, COLLECTES EN DECHETERIES ET AUTRES SITES DU TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE - LOTS N°7, 8, 9 ET 11 Suite à la précédente consultation déclarée infructueuse pour les lots 7,8,9 et 11, une nouvelle consultation est lancée comme indiquée ci-après : Lots 7 à 9: Le présent marché concerne la réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de SEM.Lot 11 : Le présent marché concerne la réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire Ondaine de SEM.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée services L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 90500000 90500000 Lieux d'exécution : Pour les déchets inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0001 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 53381 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=53381 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de Saint-Etienne Métropole false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=53381 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 false none none 07 RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS INERTES COLLECTES EN DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE PLAINE COLLECTES EN DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE PLAINE services Le périmètre des prestations recouvre : - La réception et la pesée des bennes en provenance des déchèteries de Saint-Etienne Metropole, des opérations éventuelles de pré-traitement (tri, concassage, déferraillage…), - Le traitement et la valorisation des déchets, y compris les fractions indésirables, - La transmission des éléments de suivi à Saint-Etienne Metropole et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au présent Cctp 90500000 90513000 Lieux d'exécution : Pour les déchets inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Pour les lots 7,8,9 et 11 : Période ferme qui démarre sur Os au 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2029 : 5 ans LOT-0002 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 53381 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=53381 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de Saint-Etienne Métropole false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=53381 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 false none none 08 COLLECTES EN DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE ONDAINE DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE ONDAINE services Le périmètre des prestations recouvre : - La réception et la pesée des bennes en provenance des déchèteries de Saint-Etienne Metropole, des opérations éventuelles de pré-traitement (tri, concassage, déferraillage…), - Le traitement et la valorisation des déchets, y compris les fractions indésirables, - La transmission des éléments de suivi à Saint-Etienne Metropole et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au présent Cctp 90500000 90513000 Lieux d'exécution : Pour les déchets inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Pour les lots 7,8,9 et 11 : Période ferme qui démarre sur Os au 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2029 : 5 ans LOT-0003 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 53381 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=53381 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de Saint-Etienne Métropole false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=53381 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 false none none 09 DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE GIER DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE GIER services Le périmètre des prestations recouvre : - La réception et la pesée des bennes en provenance des déchèteries de Saint-Etienne Metropole, des opérations éventuelles de pré-traitement (tri, concassage, déferraillage…), - Le traitement et la valorisation des déchets, y compris les fractions indésirables, - La transmission des éléments de suivi à Saint-Etienne Metropole et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au présent Cctp 90500000 90513000 Lieux d'exécution : Pour les déchets inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Pour les lots 7,8,9 et 11 : Période ferme qui démarre sur Os au 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2029 : 5 ans LOT-0004 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 53381 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=53381 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de Saint-Etienne Métropole false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=53381 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 false none none 11 RECEPTION ET CONDITIONNEMENT DES CARTONS COLLECTES EN DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE ONDAINE COLLECTES EN DECHETERIES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE ONDAINE services Le périmètre des prestations recouvre : - La réception et la pesée des cartons, - Le conditionnement (mise en balles) des cartons en vue d'une évacuation par un prestataire retenu par Saint-Etienne Metropole , - La transmission des éléments de suivis à Saint-Etienne Metropole, - Et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au présent Cctp 90500000 90513000 Lieux d'exécution : Pour les déchets inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Pour les lots 7,8,9 et 11 : Période ferme qui démarre sur Os au 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2029 : 5 ans