16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 220D79AC-FCBB-581E-1C2115E2BF7F6685 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.museedesconfluences.fr ORG-0002 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69285 FRK26 FRA 30978 DUBOT Fanny Président 0428381220 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA 220D79D5-CDFB-76AC-3F703B05A0900647 0428381220 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 220D79E8-D6E7-7A88-072F40E6DC8F021E 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00041595-202514/20252025-01-21+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3f17a8d3-d74d-4467-b503-9fbfe57e4390 6a40719e-9cdb-4387-a2d9-c322e76b7c18 2025-01-20+01:00 12:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 202501 Prestations techniques et location de matériels scéniques pour le musée des Confluences Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités d'exécution de prestations techniques et de la location de matériels scéniques dans le cadre des différentes programmations, événements et expositions temporaires accueillies au musée. Ces matériels scéniques seront utilisés par le musée en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. Il consiste en la réalisation de prestations techniques scéniques comprenant tout ou partie de la liste suivante : la location de matériel, l'étude de faisabilité, le montage, le réglage, l'exploitation, le démontage de matériels de sonorisation, de lumière, de vidéo, de scène, de structure et de mobilier pour les besoins des programmations du Musée des Confluences : spectacles, concerts, colloques, conférences, séminaires, expositions temporaires, location d'espaces, ateliers pédagogiques, évènements de relations publiques et presse, et pour tout autre évènement lié à la programmation du Musée des Confluences supplies L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique dans les limites suivantes : Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : - Minimum : 40 000 euro(s) Ht - Maximum : 120 000 euro(s) Ht Montant de commandes pour les périodes de reconduction (trois périodes de 12 mois chacune maximum) : - Minimum : 40 000 euro(s) Ht - Maximum : 120 000 euro(s) Ht La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2-1°, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (Ccp). La valeur estimée de l'accord-cadre correspond au montant maximum de commandes sur la durée maximale de 4 ans. La date de démarrage au 01/04/2025 est prévisionnelle. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au Ccp 480000 32342410 32351000 79952100 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA LOT-0000 sui-act - Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique used ef-stand - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1). - Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif used tp-abil Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre. A ce titre les candidats doivent fournir : - Le label « Prestataire de Service du Spectacle Vivant » en cours de validité, attribué par la Commission Nationale du Label Prestataire, crée par le Syndicat National des Prestataires de l'Audiovisuel Scénique et Evènementiel (Synpase). Si un candidat ne dispose pas de ce label, il devra démontrer, sur la base de justificatifs, qu'il respecte l'ensemble des critères contenus dans le label (voir article 7.1.C règlement de la consultation) - Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin used no-eu-funds true Prochain avis au terme du présent accord-cadre 1582730 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582730 none required not-allowed false no false poi-exa 45 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 55 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582730 3 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-20+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-20+01:00 14:00:00+01:00 Musée des Confluences false 1 fa-wo-rc none F-PF-1582730 Prestations techniques et location de matériels scéniques pour le musée des Confluences Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités d'exécution de prestations techniques et de la location de matériels scéniques dans le cadre des différentes programmations, événements et expositions temporaires accueillies au musée. Ces matériels scéniques seront utilisés par le musée en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. Il consiste en la réalisation de prestations techniques scéniques comprenant tout ou partie de la liste suivante : la location de matériel, l'étude de faisabilité, le montage, le réglage, l'exploitation, le démontage de matériels de sonorisation, de lumière, de vidéo, de scène, de structure et de mobilier pour les besoins des programmations du Musée des Confluences : spectacles, concerts, colloques, conférences, séminaires, expositions temporaires, location d'espaces, ateliers pédagogiques, évènements de relations publiques et presse, et pour tout autre évènement lié à la programmation du Musée des Confluences supplies 480000 32342410 32351000 79952100 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA 2025-04-01+02:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : avril 2025). Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années