16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8C7C8973-CD84-7153-B760FC03948A05E6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.albertville.fr ORG-0002 Ville d'Albertville Service de la Commande Publique 12 cours de l'Hôtel de Ville, Cs 60104 Albertville 73207 FRK27 FRA 194 le Maire 0479104300 commande.publique@albertville.fr ORG-0003 Mairie d'Albertville 12, Cours de l'Hôtel de Ville Albertville 73200 FRK27 FRA 8C7C899B-C299-D80D-7C4D72A0E6F8683B Service de la Commande Publique 0479104300 commande.publique@albertville.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 8C7C89B1-91B8-BF09-F0CA3879DC40FD98 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 8C7C89DD-91D3-0F6C-B8E4257894E40A66 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00416801-2025121/20252025-06-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a18f0bd7-4305-4bc6-be1c-4c2bc876e27c de7d2123-6d84-44d1-878e-e76e41fc8bbe 2025-06-25+02:00 17:12:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false AO25005 Accord cadre pour la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour la ville d'Albertville L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il n'y a pas de variante autorisée. Il n'y a pas de variante imposée. Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) supplies Des échantillons sont à remettre. Voir les modalités dans le règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/02/2026 jusqu'au 31/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié 39830000 39830000 Albertville 73200 FRK27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1670578 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670578 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables. Dans l'hypothèse où une avance serait versée, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, devra justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avanc Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur les fonds propres de la collectivité (section de fonctionnement) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670578 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-15+02:00 14:00:00+02:00 Albertville false 1 fa-wo-rc none 01 Produits d'entretien 4 000,00 euro(s) HT minimum annuel / 30 000,00 euro(s) HT maximum annuel supplies 39830000 39830000 Albertville 73200 FRK27 FRA 2026-02-01+01:00 2027-01-31+01:00 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1670578 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670578 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables. Dans l'hypothèse où une avance serait versée, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, devra justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avanc Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur les fonds propres de la collectivité (section de fonctionnement) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670578 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-15+02:00 14:00:00+02:00 Albertville false 1 fa-wo-rc none 02 Matériels d'entretien - essuyage et hygiène corporelle 26 000,00 euro(s) HT minimum annuel / 90 000,00 euro(s) HT maximum annuel supplies 39830000 39830000 Albertville 73200 FRK27 FRA 2026-02-01+01:00 2027-01-31+01:00