0135ce2c-0e0d-43e8-b2b9-3908142787f6-01 Remise des offres: Au lieu du 10/07/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 17/07/2025 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/07/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/07/2025 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8865EADB-9088-F0DB-804DBD1359172E70 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bordeaux-metropole.fr ORG-0002 Bordeaux Métropole Esplanade Charles de Gaulle Bordeaux 33045 FRI12 FRA 80185 BOST Christine Présidente de Bordeaux Métropole 0556998484 dacp@bordeaux-metropole.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRI12 FRA 8865EB00-FCD1-CB59-C542EA6F8E29FC48 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry Bordeaux 33090 FRI12 FRA 8865EB33-B311-198C-3AB48ADCA7F30616 0554689956 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 00417788-2025121/20252025-06-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 53718e0b-3379-463e-bd3a-50961db1bdef e481d7a2-e8f1-4fad-a4a4-49a98f690967 2025-06-25+02:00 15:18:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 16 16 open false 2024-HAAM-0011 Accord-cadre à Bons de commande 2026-2030 - Travaux de voirie, d'entretien et d'aménagement des espaces publics - Bordeaux Métropole (16 lots) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dans le respect de la limite des seuils visés par lot à l'article 1.4-4. du CCAP et considérant les limitations et interdictions précisées aux articles 1.5 et 1.6 du CCAP. Un nombre maximum de chantier peut être commandé simultanément par lot, tel que fixé à l'article 10.3 du CCAP. Le titulaire devra être en capacité de déployer les équipes en nombre suffisant pour répondre à ce nombre maximum de chantier. Chacun des 16 lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tout ou partie des 16 lots en considérant les limitations suivantes : - Les limitations de soumission fixées à l'article 7.1 du règlement de la consultation - Les limitations d'attribution fixées à l'article 9.3 du règlement de la consultation 7.1 - LIMITATION À SOUMISSIONNER : Les candidats ont la possibilité de soumissionner à l'ensemble des lots, sous réserve de respecter les conditions ci-dessous applicables à un même lot : - Pour un même lot, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. - Pour un même lot, un même opérateur économique ne peut pas présenter plusieurs offres en tant que mandataire de plus d'un groupement. 9.3 - LIMITATION DES LOTS ATTRIBUÉS À UN MÊME CANDIDAT - LOTS 13 À 16 POUR LES LOTS 13 À 16 : LIMITATION DES LOTS ATTRIBUÉS À UN MÊME CANDIDAT : Pour les lots 13 à 16, Bordeaux Métropole décide de limiter à 2 le nombre de lots attribués à un même candidat. Modalités d'attribution des lots 13 à 16 : A l'issue de l'analyse des offres, si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à 2 lots, alors l'ordre de priorité pour l'attribution des lots est fixé dans le tableau ci-dessous. Dans ce cas, le candidat arrivant second est déclaré attributaire des lots suivants. Ordre de priorité Priorité 1 : Lot 16 -Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Ouest Priorité 2 : Lot 14 -Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Rive Droite Priorité 3 : Lot 13 -Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Bordeaux Priorité 4 : Lot 15 -Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Sud A titre indicatif, les quantités de consommation 2022-2024 par ligne de BPU des accords-cadres actuellement en cours d'exécution et par lots figurent en annexe du présent règlement de la consultation. Ces informations ne sont pas contractuelles. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a vocation à répondre à un besoin de : - travaux relatifs à des opérations d'entretien, réparation, modification de l'espace public métropolitain - travaux d'aménagement de création ou de requalification de l'espace public métropolitain works En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. une réunion de présentation sera organisée le 27 mai 2025 de 16h à 17h en visioconférence afin de présenter aux opérateurs économiques intéressés par la consultation : le périmètre, les modalités d'exécution de l'accord-cadre travaux objet du présent appel d'offre et les attentes de Bordeaux Métropole. La participation à cette réunion est non obligatoire, mais fortement conseillée. Toutes les précisions utiles à cette réunion ainsi que le lien d'accès à cette dernière figurent à l'article 6 du règlement de la consultation 45233141 45233141 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA LOT-0001 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 01 Petites Interventions Pôle Territorial Bordeaux Petites Interventions Pôle Territorial Bordeaux works other other 21000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 02 Petites Interventions Pôle Territorial Rive Droite Petites Interventions Pôle Territorial Rive Droite works other other 16000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 03 Petites Interventions Pôle Territorial Sud Petites Interventions Pôle Territorial Sud works other other 23000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0004 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 04 Petites Interventions Pôle Territorial Ouest Petites Interventions Pôle Territorial Ouest works other other 16000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0005 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 05 Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Bordeaux Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Bordeaux works other other 45000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0006 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 06 Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Rive Droite Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Rive Droite works other other 80000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0007 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 07 Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Sud Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Sud works other other 70000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0008 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 08 Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Ouest Maçonnerie Chaussée Pôle Territorial Ouest works other other 95000000 45233141 45233140 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0009 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 09 Pavage & Dallage Territoire de Bordeaux Métropole Pavage & Dallage Territoire de Bordeaux Métropole works other other 15000000 45233141 45233222 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0010 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 10 Asphaltes Territoire de Bordeaux Métropole Asphaltes Territoire de Bordeaux Métropole works other other 6000000 45233141 44113620 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0011 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 11 Clôtures Courantes Pôles Territoriaux Bordeaux / Rive Droite et Sud Clôtures Courantes Pôles Territoriaux Bordeaux / Rive Droite et Sud works other other 9000000 45233141 45342000 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0012 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 12 Clôtures Courantes - Pôle Territorial Ouest Clôtures Courantes - Pôle Territorial Ouest works other other 10000000 45233141 45342000 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0013 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 13 Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Bordeaux Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Bordeaux works other other 13000000 45233141 45233141 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0014 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 14 Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Rive Droite Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Rive Droite works other other 14000000 45233141 45233141 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0015 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 15 Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Sud Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Sud works other other 9000000 45233141 45233141 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0 LOT-0016 slc-abil-subc Prestations dont la sous-traitance est envisagée, dénomination et qualité des soustraitants slc-abil-ref-work Pour chaque lot soumissionné : une liste de 5 références en lien avec les prestations objet du ou des lots concernés exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sche-env-cert-indep Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3 slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Publication de l'avis pour les prochains accords-cadres : 1er semestre 2029 not-allowed 1644946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644946 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord cadre prend effet le 1er janvier 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisés mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La bonne exécution du contrat suppose que le titulaire n'affecte qu'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Un plan de progrès est prévu pour les lots 5 à 8 : les parties conviennent de l'élaborer conjointement dans un délai de 1 an après la notification sur la base de la proposition faite dans le mémoire technique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644946 9 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 16:00:00+02:00 304203-2025 2025-07-17+02:00 17:00:00+02:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 16 Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Ouest Entretien courant des couches de roulement Pôle Territorial Ouest works other other 20000000 45233141 45233141 Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-01-01+01:00 48 0