16 https://www.cnrs.fr/fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette Avenue de la terrasse Gif sur yvette 91190 FR104 FRA 18008901300635 Benoit Forêt 0169823326 Dr04.achats@cnrs.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 Avenue de Saint-Cloud Yvelines Versailles 78011 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 Greffe.ta-versaillles@juradm.fr 00420619-2024136/20242024-07-15Z 2.3 eforms-sdk-1.11 faa32bac-3b19-45ed-9e42-2646af71d4d3 c07a726d-4051-433f-a72d-2c9b17471750 2024-07-12Z 13:04:54Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 nati-ground Motifs d'exclusion purement nationaux : en application de l'article L.2141-1 du code de la commande publique et suivants Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer l'objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site. open 24023-ISMO Acquisition, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre d'absorption transitoire femtoseconde compatible avec la chaine laser femtoseconde existante (incluant un ordinateur avec ses logiciels de contrôle, d’acquisition et d’analyse et formation des utilisateurs) pour l’Institut des Sciences Moléculaires d’Orsay. Les prestations comprennent à minima : - La livraison - L’installation - La mise en service - La documentation - La formation - La garantie d’un an et son service après-vente supplies 38433300 CNRS ISMO Université Paris Saclay _ bâtiment 520 ORSAY CEDEX 91405 FR104 rue andré Rivière FRA LOT-0001 sui-act • Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ; • Le RIB • Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; ef-stand • La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ; • Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles si non transmis via le DC2. tp-abil • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. • Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; • La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; • L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ; • L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; • Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. not-allowed no-eu-funds FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no required not-allowed per-exa 55 quality CRITERE VALEUR TECHNIQUE Sous critère n°1 : Sonde (= continuum) 10% • Sous-sous critère n°1 : garanties apportées en termes d’étendue du domaine spectral de la sonde proposée (2%) • Sous-sous critère n°2 : garanties apportées en termes de nombre de cristaux minimum souhaité afin de générer le continuum de lumière blanche (2%) • Sous-sous critère n°3 : garanties apportées en termes de facilité de changement des cristaux (interchangeable) et système pour assurer leur durée de vie (2%). (On évaluera la durée d’intervention pour passer d’un cristal à un autre et la facilité d’accès). • Sous-sous critère n°4 : garanties apportées en termes de système utilisé pour le contrôle de l’intensité du continuum (photodiode ou mesure spectrale), la préférence sera donnée à la mesure spectrale. (2%) • Sous-sous critère n°5 : garanties apportées en termes de système utilisé pour conserver l’uniformité de focalisation du continuum dans l’échantillon (lentille ou miroirs paraboliques) (la préférence sera donnée à l’utilisation de miroirs paraboliques). (2%) Sous critère n°2 : Ligne à retard :10% • Sous-sous critère n°1 : garanties apportées en termes de contrôle de la stabilité du pointé lors du déplacement de la ligne à retard (5%) • Sous-sous critère n°2 : garanties apportées en termes de déplacement de la ligne à retard maximum (3%) • Sous-sous critère n°3 : garanties apportées en termes de résolution du moteur (= le pas minimum) (2%) Sous critère n°3 : Pompe :10% garanties apportées en termes de système utilisé pour le contrôle de l’intensité et de la polarisation de la pompe (10%) Sous critère n°4 : Détecteurs :10% garanties apportées en termes de minimum de détecteurs (10%) Sous critère n°5 : Support Echantillon :10% • Sous-sous critère n°1 : garanties apportées en termes de précision du système de positionnement (une course minimale du mouvement motorisé du support de l'échantillon pendant la mesure (version YZ) est attendue) (5%) • Sous-sous critère n°2 : garanties apportées en termes de facilité d’intégration d’un cryostat standard à la place du support échantillon (5%) Sous critère n°6 : Module de fluorescence résolu en temps (version Kerr Gate) (5%) garanties apportées en termes de précision de la résolution (5%) Critère apprécié sur la base des caractéristiques indiquées par le soumissionnaire dans son mémoire technique per-exa 35 price CRITERE PRIX Prix de l'ensemble des prestations du marché à réaliser. Critère apprécié sur la base du montant indiqué dans l’acte d’engagement par le soumissionnaire. per-exa 5 quality CRITERE SAV Sous critère n°1 : garanties apportées en termes de délai d’intervention (3%) Sous critère n°2 : garanties apportées en termes de délai d’approvisionnement des pièces détachées (2%) Critère apprécié sur la base des délais indiqués par le soumissionnaire dans son mémoire technique per-exa 5 quality CRITERE ENVIRONNEMENTAL Sous critère n°1 : garanties apportées en termes de consommation électrique moyenne (3%) Sous critère n°2 : garanties apportées en termes d’empreinte carbone du transport (2%) Critère apprécié sur la base des caractéristiques indiquées par le soumissionnaire dans son mémoire technique https://www.marches-publics.gouv.fr 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-09-09+02:00 09:00:00+02:00 L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister. false none none 24023ISMO Acquisition, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre d'absorption transitoire femtoseconde compatible avec la chaine laser femtoseconde existante (incluant un ordinateur avec ses logiciels de contrôle, d’acquisition et d’analyse et formation des utilisateurs) pour l’Institut des Sciences Moléculaires d’Orsay. Le marché concerne la fourniture du spectromètre d'absorption transitoire femtoseconde automatisé, modulable et compact pour réaliser des mesures sensibles pompe-sonde de photo excitation sur une échelle de temps allant de la centaine de femtosecondes à plusieurs nanosecondes, à la fréquence de répétition de 3kHz et sur une plage de mesure allant de l'UV au proche IR (240nm à 2600nm). supplies Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique. La durée du marché de 42 semaines s'entent comme le délai d'exécution des prestations à réaliser par le titulaire du marché. 38433300 Université Paris Saclay - ISMO Institut des Sciences Moléculaires d’Orsay du CNRS Bat 520 – rue André Rivière ORSAY 91405 FR104 FRA 42