16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRA 20006559700011 Monsieur Le Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1114017 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1432141 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false ORG-0005 Communauté Urbaine Caen la Mer Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700 Caen 14050 FRA 1745080 Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr false ORG-0006 Commune de Caen Ville de Caen null Esplanade Jean-Marie Louvel, null Caen 14027 FRA 1745081 Service passation des contrats 0231304100 spc@caenlamer.fr false ORG-0007 CCAS de Caen 80225 Centre Communal d'action sociale 45 rue de Bernières, null Caen 14012 FRA 1745082 Service passation des contrats 0231153838 spc@caenlamer.fr 00421129-2024136/20242024-07-15Z 2.3 eforms-sdk-1.8 bd503260-275a-4092-9b1c-3b8ad2fb6065 1f34275a-3f83-44f5-83fe-9f6ae626ffe3 2024-07-11+02:00 15:29:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0007 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 9 open false U24DRH01 Prestations de formation dans les domaines de la sécurité Prestations de formation dans les domaines de la sécurité services Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Communauté Urbaine Caen la Mer (coordonnateur du groupement) - Commune de Caen - Ccas de Caen Les montants indiqués dans la publicité correspondent aux montants maximum pour la durée totale du marché 2844000 80550000 80550000 Territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 01 - Formations prévention des risques liés à l'activité physique (Prap) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 02 - Formations aux gestes et postures - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 03 - Formations prévention et secours civiques de niveau 1 (Psc1) - Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation ou agrément départemental délivré par la préfecture Lot 04 - Formations sauveteur secouriste du travail (Sst) - Numéro d'agrément organisme de formation et attestation de déclaration sur Forprev Lot 05 - Formations aux gestes et soins d'urgence des professionnels de santé (Afgsu) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 06 - Formations à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation Carsat Lot 07 - Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (Ssiap) Numéro d'agrément organisme de formation et accréditation de la préfecture Lot 08 - Formations aux gestes qui sauvent - Numéro d'agrément organisme de formation - Plateforme pédagogique agrée Dgt (Direction Générale du Travail) - Avoir au moins 1 formateur certifié Inrs. Lot 09 - Formations à l'intervention en espaces confinés - Numéro d'agrément organisme de formation - Certifications Carsat et Inrs used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1499659 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vgg0HEsfIn 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Formations à la Prévention des risques liés à l'activité physique (PRAP) Formations à la Prévention des risques liés à l'activité physique (PRAP) services 80550000 80550000 Territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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Lot 06 - Formations à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation Carsat Lot 07 - Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (Ssiap) Numéro d'agrément organisme de formation et accréditation de la préfecture Lot 08 - Formations aux gestes qui sauvent - Numéro d'agrément organisme de formation - Plateforme pédagogique agrée Dgt (Direction Générale du Travail) - Avoir au moins 1 formateur certifié Inrs. Lot 09 - Formations à l'intervention en espaces confinés - Numéro d'agrément organisme de formation - Certifications Carsat et Inrs used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1499659 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. 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Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 01 - Formations prévention des risques liés à l'activité physique (Prap) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 02 - Formations aux gestes et postures - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 03 - Formations prévention et secours civiques de niveau 1 (Psc1) - Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation ou agrément départemental délivré par la préfecture Lot 04 - Formations sauveteur secouriste du travail (Sst) - Numéro d'agrément organisme de formation et attestation de déclaration sur Forprev Lot 05 - Formations aux gestes et soins d'urgence des professionnels de santé (Afgsu) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 06 - Formations à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation Carsat Lot 07 - Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (Ssiap) Numéro d'agrément organisme de formation et accréditation de la préfecture Lot 08 - Formations aux gestes qui sauvent - Numéro d'agrément organisme de formation - Plateforme pédagogique agrée Dgt (Direction Générale du Travail) - Avoir au moins 1 formateur certifié Inrs. Lot 09 - Formations à l'intervention en espaces confinés - Numéro d'agrément organisme de formation - Certifications Carsat et Inrs used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1499659 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vgg0HEsfIn 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP) Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP)<br/> services 80550000 80550000 Territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 01 - Formations prévention des risques liés à l'activité physique (Prap) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 02 - Formations aux gestes et postures - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 03 - Formations prévention et secours civiques de niveau 1 (Psc1) - Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation ou agrément départemental délivré par la préfecture Lot 04 - Formations sauveteur secouriste du travail (Sst) - Numéro d'agrément organisme de formation et attestation de déclaration sur Forprev Lot 05 - Formations aux gestes et soins d'urgence des professionnels de santé (Afgsu) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 06 - Formations à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation Carsat Lot 07 - Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (Ssiap) Numéro d'agrément organisme de formation et accréditation de la préfecture Lot 08 - Formations aux gestes qui sauvent - Numéro d'agrément organisme de formation - Plateforme pédagogique agrée Dgt (Direction Générale du Travail) - Avoir au moins 1 formateur certifié Inrs. Lot 09 - Formations à l'intervention en espaces confinés - Numéro d'agrément organisme de formation - Certifications Carsat et Inrs used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1499659 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vgg0HEsfIn 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Formations aux gestes qui sauvent (GQS) Formations aux gestes qui sauvent (GQS)<br/> services 80550000 80550000 Territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 01 - Formations prévention des risques liés à l'activité physique (Prap) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 02 - Formations aux gestes et postures - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 03 - Formations prévention et secours civiques de niveau 1 (Psc1) - Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation ou agrément départemental délivré par la préfecture Lot 04 - Formations sauveteur secouriste du travail (Sst) - Numéro d'agrément organisme de formation et attestation de déclaration sur Forprev Lot 05 - Formations aux gestes et soins d'urgence des professionnels de santé (Afgsu) - Numéro d'agrément organisme de formation. Lot 06 - Formations à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) Numéro d'agrément organisme de formation et habilitation Carsat Lot 07 - Formations au service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (Ssiap) Numéro d'agrément organisme de formation et accréditation de la préfecture Lot 08 - Formations aux gestes qui sauvent - Numéro d'agrément organisme de formation - Plateforme pédagogique agrée Dgt (Direction Générale du Travail) - Avoir au moins 1 formateur certifié Inrs. Lot 09 - Formations à l'intervention en espaces confinés - Numéro d'agrément organisme de formation - Certifications Carsat et Inrs used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1499659 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vgg0HEsfIn 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Formations à l'intervention en espaces confinés (IEC) Formations à l'intervention en espaces confinés (IEC)<br/> services 80550000 80550000 Territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges