16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BBA59C0A-B9C4-A6FB-23F0E464AF66DEBF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr ORG-0003 Direction de la Commande Publique Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA BBA59C27-A14B-4C9B-92B0799829BA020E 0149683212 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA BBA59C35-F998-8270-AB1D553F75D8FAAA 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00421154-2025122/20252025-06-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f8339eca-42e9-497e-ad4d-5bc9258bcbac 02cef41d-f461-45a0-bf08-e2b61d404ec2 2025-06-26+02:00 15:11:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open false SA2502 FOURNITURE D'HABILLEMENT ET D'ACCESSOIRES POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE DE LEVALLOIS Les présents marchés ont pour objet la fourniture d'habillement et d'accessoires pour le personnel de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ». Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale maximale des marchés est de 1 260 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés correspondant aux lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité supplies Des échantillons sont à remettre avant la date limite de remise des offres. Cf. article 13 B du Rc Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite de questions : 19/09/25-12h00 Date limite de réponses : 26/09/25 Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Cf. chapitre 4 du Rc 1260000 18300000 18300000 LOT-0001 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Blouses Le montant maximum annuel du marché est fixé à 20 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 20000 18300000 18110000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0002 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Vêtements de travail Le montant maximum annuel du marché est fixé à 30 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 30000 18300000 18110000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0003 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Vêtements de protection individuelle - haute visibilité Le montant maximum annuel du marché est fixé à 40 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 40000 18300000 18130000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0004 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Petits équipements de protection individuelle Le montant maximum annuel du marché est fixé à 35 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 35000 18300000 18143000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0005 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Chaussures de sécurité Le montant maximum annuel du marché est fixé à 55 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 55000 18300000 18800000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0006 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Textile hauts divers et couvre-chefs Le montant maximum annuel du marché est fixé à 30 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 30000 18300000 18330000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0007 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Vêtements sportifs Le montant maximum annuel du marché est fixé à 15 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 15000 18300000 18412000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0008 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Tenues des hôtesses d'accueil et autres personnels féminins Le montant maximum annuel du marché est fixé à 40 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 40000 18300000 18222100 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0009 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Costumes et tenue de cérémonies hommes Le montant maximum annuel du marché est fixé à 40 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 40000 18300000 18222100 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois LOT-0010 slc-abil-ref-supply - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029 not-allowed 1669676 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669676 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Qualité des échantillons per-exa 25 quality Modalités d'exécution des prestations per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669676 2 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-03+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Atténuateurs Auditifs Le montant maximum annuel du marché est fixé à 10 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum supplies 10000 18300000 18143000 2026-01-01+01:00 47 3 Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois