16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E8E24C28-B986-709B-8911D29B35557D7B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rennes-metropole.fr ORG-0002 Rennes Métropole 4, avenue Henri Fréville Cs 93111 Rennes 35031 FRH03 FRA 65042 APPERE Nathalie Présidente 0299866060 scp-commandepublique@rennesmetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA E8E24C48-C6E0-456C-8A7EFB2E9D0A3D6C 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA E8E24C5B-F8C4-6664-95D072CA307EFAE2 0253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00421296-2025122/20252025-06-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9f9dbc9b-3197-4164-8111-fa18826697be e245b7db-b4a5-4e97-bd8e-265bad565a16 2025-06-27+02:00 12:16:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 242151401_AO Construction des réserves muséales de Rennes Métropole Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires révisables works La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Clause d'insertion sociale de prévue pour certains lots. La date de démarrage des prestations au 01/12/2025 est seulement prévisionnelle. Critères de sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (article 6.1 du Rc, pièces concernant la candidature), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement, sous réserve des dispositions du 1er paragraphe de l'article R.2142-26 du Code de la commande publique, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Les critères de sélection des offres sont les suivants pour les lots 31-41-42-43-51-52-54 et 61 : 1-Valeur technique 40.0 % 2-Prix des prestations 50.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % Les critères de sélection des offres sont les suivants pour le lot 53: 1-Valeur technique 35.0 % 2-Prix des prestations 50.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 15.0 % Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www. -Le présent avis est rédigé et publié en français. Le candidat individuel, megalis.bretagne.bzh ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le Dce est téléchargeable sur le profil acheteur Megalis référence : 242151401_ao. Les questions sont à poser par Mégalis. Remise des offres par voie électronique obligatoire. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 17 mois non comprise la période de préparation d'une durée de deux mois et non comprises les périodes de congés (28 jours en août et 14 jours en fin d'année). Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Pour les candidats au lot n°31 : un certificat de qualification délivré par un organisme certificateur accrédité attestant les capacités de l'entreprise à réaliser les travaux suivants : - Etanchéité en matériaux de synthèse en feuilles - technicité confirmée (Qualibat 3222 ou certificat équivalent ou références équivalentes). Pour les candidats au lot n°41 : un certificat de qualification délivré par un organisme certificateur accrédité attestant les capacités de l'entreprise à réaliser les travaux suivants : - Isolation frigorifique - technicité courante (Qualibat 7311 ou certificat équivalent ou références équivalentes). Pour les candidats au lot n°51 : les certificats de qualification délivrés par un organisme certificateur accrédité attestant les capacités de l'entreprise à réaliser les travaux suivants : - Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2 (Qualibat 5232 ou certificat équivalent ou références équivalentes). - Installation de Vmc dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 (Qualibat 5312 ou certificat équivalent ou références équivalentes). - Installation de désenfumage mécanique (Qualibat 5322 ou certificat équivalent ou références équivalentes). - Forage géothermique (Certiforage ou Rge Qualiforage ou certificat équivalent ou références équivalentes). Pour les candidats au lot n°52 : les certificats de qualification délivrés par un organisme certificateur accrédité attestant les capacités de l'entreprise à réaliser les travaux suivants : - Installations électriques Moyen Gros Tertiaire Industrie (Qualifelec Mgti ou certificat équivalent ou références équivalentes). - Courants faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie (Qualifelec Cfmgti ou certificat équivalent ou références équivalentes). Pour les candidats au lot n°53 : un certificat de qualification délivré par un organisme certificateur accrédité attestant les capacités de l'entreprise à réaliser les travaux suivants : - Installations photovoltaïques de puissance de raccordement inférieure ou égale à 500 kva - Technicité supérieure (Qualibat 5913 ou Qualifelec Spv3 ou certificat équivalent ou références équivalentes). 45210000 45210000 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 31 Etanchéité Etanchéité works other other 45210000 45261420 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 41 Plâtrerie Plâtrerie works other other 45210000 45410000 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 42 Menuiserie intérieure Menuiserie intérieure works other other 45210000 45421000 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 43 Peinture, signalétique et faïence Peinture, signalétique et faïence works other other 45210000 45442100 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 51 CVC, plomberie et géothermie CVC, plomberie et géothermie works other other 45210000 45330000 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0006 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. 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Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0007 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. 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Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0008 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 54 Appareils élévateurs Appareils élévateurs works other other 45210000 45313000 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0 LOT-0009 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1671287 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-17+02:00 17:00:00+02:00 2025-09-18+02:00 09:00:00+02:00 Service Maj Dpb Rennes false none none 61 Plantations - Aménagements paysagers Plantations - Aménagements paysagers works other other 45210000 45112710 Parc d'Activités du Hil 16, rue Louis Delourmel Noyal Chatillon-sur-Seiche 35230 FRH03 FRA 2025-12-01+01:00 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen en lien avec l'article 54 du Ccag travaux 2021 0