16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-port.re ORG-0002 VILLE DE LE PORT 62004 Service Commande publique, hôtel de Ville 9 rue Renaudiere De Vaux Le Port 97821 FRA 21974007300016 HOARAU OLIVIER Maire 0262424690 0262424681 marches@ville-port.re ORG-0003 VILLE DE LE PORT Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRA 1742857 0262428700 0262428639 marches@ville-port.re ORG-0004 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRA 591123 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRA 591127 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRA 591126 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 00423209-2024136/20242024-07-15Z 2.3 eforms-sdk-1.8 d160be2b-ff76-4e3f-b17e-54b785b1ec04 a9738ca9-4be2-44cf-897f-c3e21be5766c 2024-07-12+02:00 10:12:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 11 open false F-PF-1498117 CK ACQUISITION DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre, sans minimum et avec un maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est décomposé en onze (11) lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.Chaque lot fera l'objet d'un (1) accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché supplies Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles dans le cadre du présent accord-cadre. Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de trente (30) jours (dans les conditions fixées aux articles R. 2192-12 à R. 2192-15 du Ccp) à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes au service comptabilité et budget. Une copie de sauvegarde peut être déposée dans les conditions énoncées à l'article 5.2 du Rc. Dans le cadre de la candidature, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces demandées à l'article 4.1 du Rc. Les règles d'attribution du marché sont fixées à l'article 6.4 du Rc 1480855 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA LOT-0001 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Produits de nettoyage et de désinfection des surfaces et du matériel, conforme contact alimentaire Produits de nettoyage et de désinfection des surfaces et du matériel, conforme contact alimentaire supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0002 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Produits de nettoyage et de désinfection pour les locaux Produits de nettoyage et de désinfection pour les locaux supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0003 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Brosserie contact alimentaire Brosserie contact alimentaire supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0004 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Matériel de lavage à plat Matériel de lavage à plat supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0005 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Brosserie, matériel et équipement de nettoyage Brosserie, matériel et équipement de nettoyage supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0006 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Papier à usage unique Papier à usage unique supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0007 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Papier hygiénique toilette Papier hygiénique toilette supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0008 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Protection individuelle à usage unique ou limitée Protection individuelle à usage unique ou limitée supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0009 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Sacs plastique Sacs plastique supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans LOT-0010 sui-act - Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498117 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498117 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Produits de nettoyage et de désinfection pour le linge Produits de nettoyage et de désinfection pour le linge supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. 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ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498117 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-14+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-16+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Aérosol et désodorisant Aérosol et désodorisant supplies other 39830000 39830000 39812100 Service Achats-Marchés, hôtel de Ville Le Port 97821 FRY40 FRA 3 Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans