16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandsudtarnetgaronne.fr ORG-0002 COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE 120 Avenue Jean Jaures Labastide Saint Pierre 82370 FRA 20006665200013 La Présidente 0563300331 vanessa.dufourt@grandsud82.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 122067 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 122068 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00423268-2024136/20242024-07-15Z 2.3 eforms-sdk-1.8 af255477-fbb3-4fd6-84d5-c6ae4b014120 e1e66a0e-86b5-4a8f-9d1d-97197484b859 2024-07-11+02:00 15:17:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics82.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FS-0098-H Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de trois itinéraires cyclables du schéma directeur cyclable de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne Se conformer aux dispositions des documents de la consultation (programme technique ...) services 71222000 71222000 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. moyens humains et matériels mis en oeuvre pour mener à bien cette mission used tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Références d'opérations similaires - Compétences de l'équipe ou du candidat dédié à la réalisation de la mission used not-allowed no-eu-funds false 1491774 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491774 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note méthodologique telle que décrite dans le Règlement de la consultation poi-exa 40 cost Prix de la rémunération au vu des éléments de complexité justifiés https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491774 "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus" ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1491774 Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de trois itinéraires cyclables du schéma directeur cyclable de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne Se conformer aux dispositions des documents de la consultation (programme technique ...) services other 71222000 71222000