16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 IMMOBILIERE RHONE ALPES 9 rue Anna Marly Lyon 69007 FRK26 FRA 398 11580800139 Castelle Pauline 0472782215 castelle.pauline@groupe3f.fr https://3f.achatpublic.com ORG-0002 tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient Rhône Lyon 69433 FRK26 FRA 17690111400403 0472607012 tj-lyon@justice.fr 00423407-2024136/20242024-07-15Z 2.3 eforms-sdk-1.11 0e605f71-4d2e-4d9c-81a7-8237de80afa7 d601cd29-2b5b-4261-b6da-da4cf6dae29b 2024-07-12Z 09:47:40Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 nati-ground Les motifs figurent dans le DCE neg-w-call 0546L Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un programme de 24 logements sociaux de type maison individuelle en bande pour une SPC d'environ 2100 m² situé route de Valsonne à Tarare (69170). Le présent marché de maîtrise d’œuvre a pour objet la réalisation d’un programme de 24 logements sociaux de type maison individuelle en bande pour une SPC d'environ 2100 m² situé route de Valsonne à Tarare (69170). Ambition environnementale : certifié NF Habitat HQE avec RE 2020 en avance de phase, soit pour un dépôt de PC 2024 : seuil 2025. Les terrains, propriétés d'IRA comportent des bâtiments existants : ils seront préalablement démolis, dans le cadre d'un marché de maitrise d'œuvre démolition et de travaux de démolition qui ne font pas partis de la présente consultation. Les terrains seront donc libres de toute construction pour cette opération. Lors de la conception, il sera étudié la possibilité de réaliser la construction via des procédés industriels, notamment le projet pourra être amené à intégrer l’AMI à lancer par 3F fin 2023 dédié aux innovations industrielles bas carbone. Le lauréat développera le projet en mode BIM conception selon le cahier des charges et la charte BIM du maître d’ouvrage. Le marché comprend une mission de base de maîtrise d’œuvre + mission EXE. services 4170000 71200000 9 rue Anna Marly Lyon 69007 FRK26 FRA LOT-0001 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation true ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation true tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation true no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JXPtnrK8j5 none no not-allowed not-allowed false true https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JXPtnrK8j5 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false required true true 2024-08-29+02:00 16:00:00+02:00 true 3 3 false none none 0546L Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un programme de 24 logements sociaux de type maison individuelle en bande pour une SPC d'environ 2100 m² situé route de Valsonne à Tarare (69170). Le présent marché de maîtrise d’œuvre a pour objet la réalisation d’un programme de 24 logements sociaux de type maison individuelle en bande pour une SPC d'environ 2100 m² situé route de Valsonne à Tarare (69170). Ambition environnementale : certifié NF Habitat HQE avec RE 2020 en avance de phase, soit pour un dépôt de PC 2024 : seuil 2025. Les terrains, propriétés d'IRA comportent des bâtiments existants : ils seront préalablement démolis, dans le cadre d'un marché de maitrise d'œuvre démolition et de travaux de démolition qui ne font pas partis de la présente consultation. Les terrains seront donc libres de toute construction pour cette opération. Lors de la conception, il sera étudié la possibilité de réaliser la construction via des procédés industriels, notamment le projet pourra être amené à intégrer l’AMI à lancer par 3F fin 2023 dédié aux innovations industrielles bas carbone. Le lauréat développera le projet en mode BIM conception selon le cahier des charges et la charte BIM du maître d’ouvrage. Le marché comprend une mission de base de maîtrise d’œuvre + mission EXE. services 71200000 Route de Valsonne Tarare 69170 FRK26 FRA 36 L'acheteur...