16 ORG-0001 Ville de Valenciennes Hôtel de Ville Valenciennes 59304 FRA 21590606600018 0327225900 commandepublique@ville-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille cedex 59014 FRA 17590003400026 03 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr 00423638-2024136/20242024-07-15Z 2.3 eforms-sdk-1.9 e1aaf71c-a65a-4f80-b3f6-9ab9985b510f b07c012c-a7ce-456f-ba9d-9c3b4b3a0192 2024-07-11+02:00 15:47:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 socsec-pay Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le Dossier de Consultation. false open 2024-08 Fourniture et installation de matériels sportifs Fourniture et installation de matériels sportifs supplies Accord-cadre avec maximum, émission de bons de commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Date prévisionnelle de début de prestations le 04 novembre 2024. Durée de 12 mois à la notification, renouvelable tacitement 3 fois. 37400000 Salle du Hainaut et stade Pierre Carous, rue des glacis - 59300 VALENCIENNES - Complexe sportif Fort Minique, rue du Fort Minique - 59300 VALENCIENNES - Tennis Squash Badminton Valenciennes, avenue des sports - 59300 VALENCIENNES - Centre aquatique Nungesser, 260 rue François Coli - 59300 VALENCIENNES - Palais des sports, avenue des sports - 59300 VALENCIENNES - Satellium Valenciennes, rue des Vosges - 59300 VALENCIENNES - Gymnase Jean Chanat, chemin des Bourgeois - 59300 VALENCIENNES - Stade du vert gazon, rue du vert gazon - 59300 VALENCIENNES - Base nautique du Vignoble, rue Malplaquet - 59300 VALENCIENNES - Gymnase René Roussel, rue des coquelicots - 59300 VALENCIENNES - Complexe sportif Chasse Royale, rue Lomprez - 59300 VALENCIENNES - Gymnase Dutemple, rue de Petite Forêt - 59300 VALENCIENNES - Stade Christophe Laurent, rue de >Petite Forêt - 59300 VALENCIENNES - Gymnase Jean Mineur, avenue Désandrouin - 59300 VALENCIENNES - Stade et gymnase Sylvain Leverd, rue Henri Dunant - 59300 VALENCIENNES - Complexe sportif Vauban, rue Magalotti - 59300 VALENCIENNES - Complexe sportif des Tertiales, boulevard des Alliés - 59300 VALENCIENNES - Complexe sportif de la Longue Chasse, rue de la Longue Chasse - 59300 VALENCIENNES - Gymnase Eisen, rue des Cent Têtes - 59300 VALENCIENNES - Pôle éducatif, rue Jean Baptiste Corot - 59300 VALENCIENNES - Mairie de Valenciennes, Service des sports, Place d'Armes - 59300 VALENCIENNES anyw-cou FRA LOT-0001 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles sui-act Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat no-eu-funds VV-SPO-MAT-SPORTIF-20240711 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none performance no required allowed per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique https://marchespublics596280.fr 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true true required true 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-08 Lot 01 Fourniture de petits équipements sportifs Fourniture de petits équipements sportifs supplies 37400000 LOT-0002 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. sui-act Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat. no-eu-funds VV-SPO-MAT-SPORTIF-20240711 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none allowed required no performance per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique https://marchespublics596280.fr 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true true required true 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-08 Lot 02 Fourniture et pose de mobilier sportifs Fourniture et pose de mobilier sportifs supplies 37400000 LOT-0003 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. sui-act Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat. no-eu-funds VV-SPO-MAT-SPORTIF-20240711 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none allowed required no performance per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique https://marchespublics596280.fr 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true true required true 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-08 Lot 03 Fourniture et installation de matériel de gymnastique Fourniture et installation de matériel de gymnastique supplies 37400000 LOT-0004 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat. no-eu-funds VV-SPO-MAT-SPORTIF-20240711 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none allowed required no performance per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique https://marchespublics596280.fr 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true true required true 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-08 Lot 04 Fourniture et installation de matériel de musculation. Fourniture et installation de matériel de musculation. supplies 37400000 LOT-0005 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. sui-act Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat. no-eu-funds VV-SPO-MAT-SPORTIF-20240711 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none allowed required no performance per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique https://marchespublics596280.fr 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true true required true 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-08 Lot 05 Fourniture de filets et de pare ballons. Fourniture de filets et de pare ballons. supplies 37400000