f1dd4385-6264-4d1b-994b-d19b3dbc228b-01 cor-buy 16 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand SIRET 17630005100024 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.taclermontferrand@juradm.fr ORG-0001 Clermont Auvergne Métropole 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 Clermont-ferrand 63007 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu 00425587-2024137/20242024-07-16Z 2.3 eforms-sdk-1.9 433ab9ed-3e82-4327-91ea-2787d55f578b 4767236a-af93-4e38-b5b0-54c3e4ac203d 2024-07-15+02:00 11:29:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA grp-p-aut gen-pub ORG-0001 distorsion open 2024CM-SRV92 Prestations de nettoyage des locaux de Clermont Auvergne Métropole. La consultation a pour objet : le nettoyage et l'entretien de différents sites de Clermont Auvergne Métropole. Au nombre de 73, ils sont allotis selon leurs typologies et/ou leurs emplacements géographiques. services Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm En fonction des lots, des niveaux minimums sont exigés conformément au règlement de la consultation. Pour les lots 1 à 7, le titulaire du marché aura à assurer les obligations de reprise du personnel employé par l'entreprise réalisant précédemment la prestation (voir le règlement de la consultation). 90911000 LOT-0003 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance not-allowed allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Nettoyage des Sites Administratifs et de sites accueillant des entreprises. Nettoyage des Sites Administratifs et de sites accueillant des entreprises. services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 90911000 LOT-0001 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com res-ws not-allowed allowed no performance https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Nettoyage des locaux de la régie EauAssainissement Nettoyage des locaux de la régie EauAssainissement services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 90911000 LOT-0002 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com res-ws allowed performance no not-allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Nettoyage des locaux de la régie Collecte et Halte ferroviaire Nettoyage des locaux de la régie Collecte et Halte ferroviaire services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 90911000 LOT-0004 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none not-allowed required no performance https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Nettoyage des Équipements Culturels de la métropole Nettoyage des Équipements Culturels de la métropole services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Le présent marché est mixte avec une part forfaitaire et une part à bons de commande. Pour la part à bons de commande, le maximum pour chaque période de validité du marché est fixé à 500 euros HT. 90911000 LOT-0006 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com res-ws no performance allowed not-allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Nettoyage de locaux accueillant du personnel de terrain (dépôts personnels). Nettoyage de locaux accueillant du personnel de terrain (dépôts personnels). services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 90911000 LOT-0007 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance allowed not-allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 Nettoyage du Parvis (Siège de Clermont Auvergne Métropole) Nettoyage du Parvis (Siège de Clermont Auvergne Métropole) services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 90911000 LOT-0008 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance allowed not-allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 8 Prestations ponctuelles sur les sites de la métropole Prestations ponctuelles sur les sites de la métropole services La durée initiale de l'accord-cadre fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Montant minimum annuel 2 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 10 000,00 euros H.T. Les montants sont identiques pour chaque période de validité de l'accord-cadre. 90911000 LOT-0005 tp-abil Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none not-allowed allowed no performance https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 Nettoyage des Équipements Sportifs de la métropole Nettoyage des Équipements Sportifs de la métropole services La durée initiale du marché fixée à 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Le présent marché est mixte avec une part forfaitaire et une part à bons de commande. Pour la part à bons de commande, le maximum pour chaque période de validité du marché est fixé à 10 000,00 euros HT. 90911000