16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 923BF969-B35E-4DC5-6901D5CC4387FBC6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sarthe.fr ORG-0002 Département de la Sarthe Hôtel du département Place Aristide Briand Le Mans 72072 FRG04 FRA 1644 le Président 0243547266 scp@cg72.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 923BF988-A508-7A3B-68AEA9E60891D5FD 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Nantes 44202 FRG01 FRA 923BF999-FA06-55BB-147F01F81A7A0515 0253467902 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00425776-2025124/20252025-07-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d5b31775-998f-463f-8078-7d97d90d52c3 44998b22-a851-4a99-8a32-bf26feac1182 2025-06-30+02:00 19:11:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25FS-DSIN-3488-C ÉVOLUTION ET MAINTENANCE DES MATÉRIELS ET LOGICIELS DE SÉCURITÉ DU DÉPARTEMENT DE LA SARTHE Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum fixé à 300 000 euro(s) HT par période, exécuté par émission de bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-2 à R2161-5, R2162-2 à R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Les bons de commandes pourront être adressées à compter de la notification jusqu'à cette date services Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr. En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au 02.43.54.72.66. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. L'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer l'accord-cadre 72212730 72212730 Hôtel du Département Le Mans 72072 FRG04 FRA LOT-0000 slc-stand-other Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Références de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années : Période ferme : De la notification de l'accord cadre au 31/12/2026 Reconduction n°1 : Du 01/01/2027 au 31/12/2027 Reconduction n°2 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°3 : Du 01/01/2029 au 31/10/2029 1672935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1672935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'accord-cadre sera conclu : - soit avec un prestataire unique ; - soit avec des prestataires groupés solidaires ; - soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre per-exa 55 quality La valeur technique des prestations per-exa 5 quality Les performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Le prix des prestations (au regard du montant du détail quantitatif estimatif) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1672935 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-05+02:00 11:30:00+02:00 2025-09-05+02:00 11:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1672935 ÉVOLUTION ET MAINTENANCE DES MATÉRIELS ET LOGICIELS DE SÉCURITÉ DU DÉPARTEMENT DE LA SARTHE Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum fixé à 300 000 euro(s) HT par période, exécuté par émission de bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-2 à R2161-5, R2162-2 à R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Les bons de commandes pourront être adressées à compter de la notification jusqu'à cette date services other 72212730 72212730 Hôtel du Département Le Mans 72072 FRG04 FRA 2025-11-01+01:00 2029-10-31+01:00 3