16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 93B3C893-FF99-F87F-11F5DFE4801C3D46 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://mairie-etampes.fr ORG-0002 Mairie Etampes 109 2 Place de l'Hôtel de Ville Etampes 91150 FR104 FRA 55569 MARLIN Franck Maire 0164592380 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78000 FR103 FRA 93B3C8B6-A176-059D-1436336F89796DC4 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00042596-202514/20252025-01-21+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 aa584e9b-be0b-4c2f-a95d-7d92f14c5b69 dcf443b2-91cc-4c69-b5c4-b44538b8e95b 2025-01-17+01:00 17:49:37+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2025MA001 Fourniture et installation de mobilier scolaire et restauration pour les écoles de la ville d'Etampes Le mobilier scolaire comprend tout le mobilier type pour l'équipement des classes maternelles et élémentaires ainsi que celui du mobilier de restauration pour équiper les salles de restauration des écoles de la ville d'Etampes. Le mobilier devra répondre à la norme NF éducation et sera de type monobloc soudé supplies 400000 39160000 39160000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à signer par le candidat), - Extrait Kbis de moins de 3 mois used ef-stand - Attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois, - Rib signé et revêtu du cachet de l'entreprise used tp-abil - Attestation d'assurance 2025 used not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne peut excéder 48 mois not-allowed 1586030 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586030 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586030 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-24+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 13:30:00+01:00 Etampes false 1 fa-wo-rc none 1 Mobilier scolaire Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Etampes supplies other 320000 39160000 39160000 2025-04-01+02:00 2026-03-31+02:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne peut excéder 48 mois LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à signer par le candidat), - Extrait Kbis de moins de 3 mois used ef-stand - Attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois, - Rib signé et revêtu du cachet de l'entreprise used tp-abil - Attestation d'assurance 2025 used not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne peut excéder 48 mois not-allowed 1586030 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586030 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586030 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-24+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 13:30:00+01:00 Etampes false 1 fa-wo-rc none 2 Mobilier de restauration Mobilier de restauration scolaire pour les écoles de la ville d'Etampes supplies other 80000 39160000 39143200 2025-04-01+02:00 2026-03-31+02:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne peut excéder 48 mois