16 ORG-0001 HAGANIS Nouveau Port de Metz Metz 57050 FRA 44078435300037 0355945041 marchespublics@haganis.fr ORG-0002 Tribunal Administratif Strasbourg FRA 17670005200010 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00427100-2024137/20242024-07-16Z 2.3 eforms-sdk-1.9 135bf530-88de-493b-a736-e62715ce72c8 3d689bb6-319a-4fe0-929f-0a7bebf1c89c 2024-07-15+02:00 08:58:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 nati-ground open 24FF005 Fourniture de charbon actif pour l'Unité de Valorisation Energétique Fourniture de charbon actif pour l'Unité de Valorisation Energétique supplies 24954000 LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières année Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ViBKK7dx8z Crédits disponibles à l'article 606812 du budget d'Haganis. none performance no required not-allowed per-exa 80 price Prix per-exa 15 quality Qualité du produit et performance d'épuration per-exa 5 quality Approche "Cycle de vie" ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ViBKK7dx8z ORG-0001 ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Fourniture de charbon actif pour l'Unité de Valorisation Energétique Fourniture de charbon actif pour l'Unité de Valorisation Energétique supplies 120 Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 120 tonnes. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction. Durée du marché : du 01/01/2025 au 31/12/2025 pour la première période. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an 24954000