16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C235FB23-E389-6DB4-77C801BDF2AC818D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 60338 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA C235FB44-DDBA-357F-B1E9092E71A5EF15 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA C235FB78-A52C-02FC-B425459A209CD584 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00428605-2026119/20262026-06-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 fe867785-9a68-474f-9669-5d943399c115 4ccaf1f7-6219-4441-bb8d-ff418d8b7419 2026-06-19+02:00 16:11:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 26DAF04 Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE Le présent marché a pour objet la conception, le développement, l'intégration, le déploiement, la mise en service, l'exploitation expérimentale de systèmes de transport intelligents coopératifs (C-ITS) ainsi que l'accompagnement technique pendant toute la durée du marché et sur l'extension de garantie. Le marché porte sur la mise en oeuvre opérationnelle de trois cas d'usage (I8a, I8b et D16) sur trois sites distincts sur le réseau routier départemental, incluant la fourniture et la pose des équipements, des composants logiciels, des interfaces, des prestations d'ingénierie, d'intégration, de tests, et d'assistance technique nécessaires à leur bon fonctionnement. Le marché comprend des prestations de techniques de l'information et de la communication et des prestations de travaux accessoires strictement nécessaires à la mise en oeuvre physique des cas d'usage C-ITS. Ce marché est subventionné par l'Union Européenne services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire 72230000 72230000 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1838975 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838975 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché financé par les ressources propres de la collectivité (dont subventions européennes 50%) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838975 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none S-PF-1838975 Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE Le présent marché a pour objet la conception, le développement, l'intégration, le déploiement, la mise en service, l'exploitation expérimentale de systèmes de transport intelligents coopératifs (C-ITS) ainsi que l'accompagnement technique pendant toute la durée du marché et sur l'extension de garantie. Le marché porte sur la mise en oeuvre opérationnelle de trois cas d'usage (I8a, I8b et D16) sur trois sites distincts sur le réseau routier départemental, incluant la fourniture et la pose des équipements, des composants logiciels, des interfaces, des prestations d'ingénierie, d'intégration, de tests, et d'assistance technique nécessaires à leur bon fonctionnement. Le marché comprend des prestations de techniques de l'information et de la communication et des prestations de travaux accessoires strictement nécessaires à la mise en oeuvre physique des cas d'usage C-ITS. Ce marché est subventionné par l'Union Européenne services other 72230000 72230000 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2026-12-15+01:00 24 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges