16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA8996AABF-AE45-DE8C-29370B82F8046703 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRA8996AADB-F7C9-BA56-791DE9504B31E666 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRA8996AAE9-F2CA-8113-A09E75572DDBEB43 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00429348-2025124/20252025-07-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 18e5a401-f4d3-41e5-8ff5-98406e090716ff555205-1e00-4286-aca2-037316913d612025-06-30+02:0015:10:01+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2025-0024INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE VIDEOSURVEILLANCE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITATLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert conformément à l'Article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publiqueworksLa fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Acm Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial4531000045310000LOT-0000 slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-suit-reg-tradeK-bis slc-stand-otherCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairenot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue09/2028 6712non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6712 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa40qualityValeur technique per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=67124Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-09-01+02:0012:00:00+02:002025-09-04+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneT-PF-06712INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE VIDEOSURVEILLANCE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITATLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert conformément à l'Article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publiqueworks4531000045310000 2025-10-01+02:0015 0