16 ORG-0001 Nantes Métropole Nantes Cedex 9 44 923 FRG01 FRA 24440040400129 0240994848 contact.marches@nantesmetropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes Nantes Cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 0255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00429733-2024138/20242024-07-17Z 2.3 eforms-sdk-1.9 b197bf1e-77f8-4fda-8745-6cb93ad3a019 3468748a-30c9-4920-b74a-60f56dad77e8 2024-07-16+02:00 13:01:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.nantesmetropole.fr body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Il sera fait application des dispositions du Code de la commande publique. open 2024-5092 Actualisation d'inventaires sur les 24 communes de la métropole des zones humides et des éléments structurants du paysage, dont les haies bocagères Prestations consistant, sur l'ensemble du territoire de Nantes Métropole (24 communes, 523,4 km²) : (i) à actualiser les inventaires existants des zones humides, et à réaliser une pré-caractérisation de leurs fonctionnalités théoriques ; (ii) à actualiser les inventaires existants des éléments structurants du paysage et à caractériser leurs fonctionnalités, en intégrant notamment les haies bocagères relictuelles du tissu urbain qui n'avaient pas été intégrées à l'inventaire précédent. Le marché prendra la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Les prestations sont réparties selon les 3 lots géographiques. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. services 79311000 LOT-0001 other Renseignements relatifs à la situation juridique du candidat Formulaire DC1 (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. ef-stand Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles tp-abil Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public). no-eu-funds 2024-5092 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none no performance not-allowed not-allowed https://marchespublics.nantesmetropole.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 5 communes métropolitaines (Bouaye, Saint-Aignan de Grand Lieu, Saint-Léger-les-Vignes, Les Sorinières, Vertou) Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 5 communes métropolitaines (Bouaye, Saint-Aignan de Grand Lieu, Saint-Léger-les-Vignes, Les Sorinières, Vertou). Le marché sera d'une durée de 4 ans, et ce à compter de la date de sa notification .Les délais d'exécution de l'ensemble des prestations et de chacune des phases composant le marché, sont précisés à l'article 3 de l'Acte d'engagement. Le calendrier prévisionnel en annexe I au C.C.T.P. précise les périodes d'intervention qui s'échelonnent sur une durée globale d'environ 2 ans et demi, d'octobre 2024 à mars 2027. services 79311000 LOT-0002 other Renseignements relatifs à la situation juridique du candidat Formulaire DC1 (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. ef-stand Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles tp-abil Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public). no-eu-funds 2024-5092 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none not-allowed not-allowed no https://marchespublics.nantesmetropole.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 7 communes métropolitaines (Brains, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Le Pellerin, Nantes, Orvault, Sautron) Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 7 communes métropolitaines (Brains, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Le Pellerin, Nantes, Orvault, Sautron). Le marché sera d'une durée de 4 ans, et ce à compter de la date de sa notification. Les délais d'exécution de l'ensemble des prestations et de chacune des phases composant le marché, sont précisés à l'article 3 de l'Acte d'engagement. Le calendrier prévisionnel en annexe I au C.C.T.P. précise les périodes d'intervention qui s'échelonnent sur une durée globale d'environ 2 ans et demi, d'octobre 2024 à mars 2027. services 79311000 LOT-0003 other Renseignements relatifs à la situation juridique du candidat Formulaire DC1 (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement ef-stand Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles tp-abil Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public). no-eu-funds 2024-5092 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none not-allowed not-allowed no https://marchespublics.nantesmetropole.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 12 communes métropolitaines (Basse-Goulaine, Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Mauves-sur-Loire, Rezé, Saint-Jean-de-Boiseau, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Herblain, Saint-Sébastien-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire) Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 12 communes métropolitaines (Basse-Goulaine, Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Mauves-sur-Loire, Rezé, Saint-Jean-de-Boiseau, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Herblain, Saint-Sébastien-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire). Le marché sera d'une durée de 4 ans, et ce à compter de la date de sa notification. Les délais d'exécution de l'ensemble des prestations et de chacune des phases composant le marché, sont précisés à l'article 3 de l'Acte d'engagement. Le calendrier prévisionnel en annexe I au C.C.T.P. précise les périodes d'intervention qui s'échelonnent sur une durée globale d'environ 2 ans et demi, d'octobre 2024 à mars 2027. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. services 79311000