16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 22D54912-F2E4-0D7D-8EF2CAA94A67395A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rennes-metropole.fr ORG-0002 Rennes Métropole 4, avenue Henri Fréville Cs 93111 Rennes 35031 FRH03 FRA 65042 APPERE Nathalie Présidente 0299866060 scp-commandepublique@rennesmetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 22D5493B-FAD3-4B5D-F18E21F67A31052B 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 22D54954-992F-5BDB-72FDF260C0D12153 0253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00042998-202514/20252025-01-21+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cd772f91-fded-4d30-8357-631c3cec3003 97944c2b-3565-47ae-9b34-28356d02300f 2025-01-20+01:00 12:31:51+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 24-REG-RM-05 Fournitures, livraison, installation et la mise en service des matériels gros-électroménagers professionnels et semi-professionnels &amp;lt;br/&amp;gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&amp;lt;br/&amp;gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;Le marché issu de la présente consultation aura pour objet l'achat de matériels de cuisine, de laverie, de buanderie, de froid et de conservation ainsi que les prestations associées à savoir : - la livraison, le montage, l'installation (y compris les raccordements) et la mise en service des matériels neufs acquis dans le cadre du marché ; - la formation des agents de la collectivité chargés d'utiliser ou d'assurer la maintenance du matériel neuf acquis dans le cadre du marché ; - la dépose, l'enlèvement et l'évacuation des matériels existants qui font l'objet d'un remplacement par le matériel neuf acquis dans le cadre du marché. Le matériel acquis dans le cadre de ce marché est destiné à répondre aux besoins des collectivités territoriales de la Ville de Rennes, de Rennes Métropole ainsi que des communes et structures associées adhérentes à REGATE, en vue d'une utilisation professionnelle dans des bâtiments techniques ou des établissements recevant du public, à savoir notamment : &amp;lt;br/&amp;gt; supplies 320000 39310000 39310000 Le Territoire de Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used not-allowed no-eu-funds true à compter de la fin de l'accord-cadre not-allowed 1586428 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Démarches environnementale par rapport mémoire Achats Responsables poi-exa 40 price Prix des prestations au regard du bordereau de prix unitaire et du total Ht calculé en fonction des quantités annuelles estimées https://marches.megalis.bretagne.bzh 6 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-03-03+01:00 17:00:42+01:00 2025-03-04+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Matériels de cuisson et préparation Lot 1 supplies other 145000 39310000 34913000 Le Territoire de Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-05-12+02:00 2026-05-12+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used not-allowed no-eu-funds true à compter de la fin de l'accord-cadre not-allowed 1586428 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Démarche environnementale par rapport au mémoire Achats Responsables poi-exa 40 price Prix des prestations au regard du bordereau de prix unitaire et du total Ht calculé en fonction des quantités annuelles estimées https://marches.megalis.bretagne.bzh 6 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-03-03+01:00 17:00:42+01:00 2025-03-04+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Matériels de laverie Lot 2 supplies other 83000 39310000 42716120 Le Territoire de Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-05-12+02:00 2026-05-12+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used not-allowed no-eu-funds true à compter de la fin de l'accord-cadre not-allowed 1586428 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Démarche environnementale par rapport au memoire Achats Responsables poi-exa 40 price Prix des prestations au regard du bordereau de prix unitaire et du total Ht calculé en fonction des quantités annuelles estimées https://marches.megalis.bretagne.bzh 6 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-03-03+01:00 17:00:42+01:00 2025-03-04+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Matériels de froid et conservation Lot 3 supplies other 37000 39310000 39716000 Le Territoire de Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-05-12+02:00 2026-05-12+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used not-allowed no-eu-funds true à compter de la fin de l'accord-cadre not-allowed 1586428 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Démarche environnementale par rapport au mémoiure Achats Responsables poi-exa 40 price Prix des prestations au regard du bordereau de prix unitaire et du total Ht calculé en fonction des quantités annuelles estimées https://marches.megalis.bretagne.bzh 6 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-03-03+01:00 17:00:42+01:00 2025-03-04+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Matériels de buanderie Lot 4 supplies other 55000 39310000 39713211 Le Territoire de Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-05-12+02:00 2026-05-12+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges