16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EE709261-ED8A-1500-C0EA6CBC1B986319 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://agysoft.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DU TAMPON 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 Le Tampon Cedex 97831 FRY40 FRA 61043 THIEN AH KOON Patrice Maire 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0003 MAIRIE DU TAMPON Le Tampon 97430 FRY40 FRA EE709284-F428-19EF-6C05ADD36DAEBBCB 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Saint-Denis Cs 61107 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion cedex 97404 FRY40 FRA EE709293-D294-BC0F-E83AFD7DE51FED8D 0262924360 0262924362 greffe.ta-reunion@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Saint-Denis Cs 61107 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion Cedex 97404 FRY40 FRA EE7092A9-BF50-DDD9-5072FB25BA65D8D7 0262924360 0262924362 greffe.ta-reunion@juradm.fr 00430292-2025125/20252025-07-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 44010eb3-c62d-4948-9901-143c7a9d89fb d4c67343-5ed3-4be4-9ca2-114644fde7f5 2025-07-02+02:00 14:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2025/FCS/PIECESDETACHVL FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR VL Dans le cadre de la maintenance de sa flotte de véhicules légers, la collectivité souhaite faire l'acquisition de pièces détachées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont décomposées en 2 lots et sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum annuels HT. Les accords-cadres sont conclus pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. De plus, la reconduction pourra intervenir de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (période initiale ou une des deux premières périodes de reconduction). Par conséquent, la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date fixée dans la lettre de reconduction anticipée, pour une période d'un an de date à date. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés supplies En complément des pièces de candidature listées à la rubrique "condition de participation" les candidats produiront la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils optent pour la signature électronique, cette dernière doit reposer sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades 34300000 34300000 Territoire communal Le tampon 97430 FRY40 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) not-allowed no-eu-funds true Tous les 4 ans not-allowed 1668998 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1668998 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds communaux ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1668998 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-04+02:00 07:00:00+02:00 2025-08-04+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 PIECES DETACHEES ADAPTABLES FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES ADAPTABLES supplies 100000 34300000 34300000 Territoire communal Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-10-15+04:00 12 3 LOT-0002 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) not-allowed no-eu-funds true Tous les 4 ans not-allowed 1668998 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1668998 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds communaux ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1668998 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-04+02:00 07:00:00+02:00 2025-08-04+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 PIECES DETACHEES D'ORIGINE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE supplies 75000 34300000 34300000 Territoire communal Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-10-15+04:00 12 3