7b14fcfe-a084-416c-91b7-accca5304369-01 Renseignements complémentaires: Au lieu de Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) au cours de la semaine 42 / 43 de l'année 2025 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel ca-pso.fr), lire Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de 10 pièces salés de variétés différentes + de 10 pièces sucrés de variétés différentes + 1 plat chaud au choix de type basic (ex : pasta box, pocke bowl….) + 1 plat chaud au choix de type élaboré (ex : carbonade, couscous, tajine……) au cours de la semaine 41 / 42 de l'année 2024 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel ca-pso.fr) 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ca-pso.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER 2 Rue Albert Camus Cs 20079 Longuenesse 62968 FRA 20006903700014 DUQUENOY JOEL PRESIDENT 0374182000 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille Cedex 59014 FRA 755426 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00432070-2024139/20242024-07-18Z 2.3 eforms-sdk-1.8 fd991d7a-c67b-4f81-b84c-97790f9df1c5 d439fbe8-5d0a-40c3-a0a0-7cb76227b5df 2024-07-17+02:00 13:13:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-32 Prestation de traiteur L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur pour la CAPSO services Pour chaque lot, l'émission des commandes s'effectuera en fonction des besoins de la Capso sans négociation ni remise en concurrence, et ce, selon les modalités suivantes : tout au long de l'année, les commandes seront adressées alternativement à chacun des prestataires titulaires. Dans le cas où il ne pourrait assurer la prestation (congé, fermeture...) la commande sera adressée à un autre prestataire. Les candidats du lot 1 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) et de salées (10 variétés différentes) au cours de la semaine 40 / 41 de l'année 2024 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel@ca-pso.fr). Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) au cours de la semaine 42 / 43 de l'année 2025 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel@ca-pso.fr). Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée 180000 55520000 55520000 Territoire de la Capso Longuenesse 62219 FRE12 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498570 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498570 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498570 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 01 Réception de type voeux/inaugurations Réception de type voeux/inaugurations services Montant maximum annuel : 140 000 euro(s) Ht. nombres de prestataires maximums retenus : 5 other 55520000 55520000 Territoire de la Capso Longuenesse 62219 FRE12 FRA 2025-01-02+01:00 2026-01-02+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1498570 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498570 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498570 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 02 Réception de type cocktail/buffets/Snack/restauration rapide Réception de type cocktail/buffets/Snack/restauration rapide services Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht nombres de prestataires maximums retenus : 3 other 55520000 55520000 Territoire de la Capso Longuenesse 62219 FRE12 FRA 2025-01-02+01:00 2026-01-02+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges