16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitat44.org ORG-0002 HABITAT 44 - OPH 504323 Boulevard Alexandre MillerandNantes44204FRA34211972400017 CARASSOU StéphaneDirecteur Général0240127100correspondre@aws-france.com ORG-0003 HABITAT 44 - OPH 3 Boulevard Alexandre MillerandNantes44204FRA1749499 0240127146marchespublics@habitat44.org ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRA649155 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE Bp 2420922 mail Pablo Picassonantes44042FRA650137 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics0253467983Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr00433509-2024139/20242024-07-18Z 2.3 eforms-sdk-1.8 ec3daa94-f256-447d-9945-8f5ea430a91746c2aef9-a8b5-4e09-a4c6-0ddc160f68ad2024-07-17+02:0014:12:08+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024TRAV18LE POULIGUEN - PORTE JOIE - Construction d'un ensemble immobilier de 55 logements collectifs (locatifs et accession)La liste des caractéristiques figure au RCworks4521134045211340avenue Porte-JoieLe pouliguen44510FRG01 FRALOT-0000 sui-actLa liste des pièces de la candidature figure au Rcusedallowedno-eu-fundsfalse 1502517non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502517 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15025174Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-09-13+02:0012:00:00+02:002024-09-13+02:0000:00:00+02:00 false none noneT-PF-1502517LE POULIGUEN - PORTE JOIE - Construction d'un ensemble immobilier de 55 logements collectifs (locatifs et accession)La liste des caractéristiques figure au RCworks other4521134045211340avenue Porte-JoieLe pouliguen44510FRG01 FRA 0