16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRA
443928874
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.ville-massy.fr
ORG-0002
Mairie de Massy
1 Avenue du général de Gaulle
Massy
91300
FRA
21910377700013
Samsoen Nicolas
Maire
0698479472
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
Versailles
78011
FRA
576325
0139205400
0139205487
greffe.ta-versailles@juradm.fr
00434211-2024140/20242024-07-19Z
2.3
eforms-sdk-1.8
7e4c0f36-2d20-4463-b47a-7e45bf3115e2
e893b378-2f0f-45b8-8296-efb7fbe21874
2024-07-17+02:00
17:18:57+02:00
01
32014L0024
cn-standard
FRA
http://www.marches-publics.info
la
gen-pub
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
nati-ground
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
open
false
T24021
Entretien des bâtiments communaux de la Ville de Massy
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 280 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 280 000,00 euro(s) Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché a pour objet de définir et préciser les spécifications relatives aux prestations de mise en propreté des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux. Il a pour objectif d'apporter une qualité de service visant au maintien dans le temps de l'état proche de celui d'origine, ainsi qu'offrir aux utilisateurs un confort d'utilisation des locaux municipaux.<br/>
services
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
280000
90911200
90919300
Ville de Massy
Massy
91300
FR104
FRA
LOT-0000
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
-
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
used
allowed
no-eu-funds
not-requ
true
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
1501706
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1501706
none
required
not-allowed
true
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1501706
6
ORG-0003
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2024-09-16+02:00
10:00:00+02:00
2024-09-16+02:00
10:00:00+02:00
false
1
fa-wo-rc
none
S-PF-1501706
Entretien des bâtiments communaux de la Ville de Massy
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 280 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 280 000,00 euro(s) Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;Le marché a pour objet de définir et préciser les spécifications relatives aux prestations de mise en propreté des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux. Il a pour objectif d'apporter une qualité de service visant au maintien dans le temps de l'état proche de celui d'origine, ainsi qu'offrir aux utilisateurs un confort d'utilisation des locaux municipaux.&lt;br/&gt;
services
other
other
90911200
90919300
Ville de Massy
Massy
91300
FR104
FRA
2025-01-01+01:00
12
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges