16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.13habitat.fr ORG-0002 OPH 13 HABITAT 80, rue AlbeMarseille13004FRA78285569600020 MIGNON FrédéricDirecteur Général0491127100egiraud@13habitat.fr ORG-0003 OPH 13 HABITAT 80, rue AlbeMarseille13248FRA1740430 Emilie GIRAUD0491127100egiraud@13habitat.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue BreteuilMarseille13006FRA904961 04911348130491811387greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 OPH 13 Habitat 80 rue AlbeMarseille13004FRA906085 Direction des Achats et de la Commande Publique0491127100egiraud@13habitat.fr00437923-2024141/20242024-07-22Z 2.3 eforms-sdk-1.8 04abe43b-4c56-467f-8a4b-c324a9e16ac5a9dbd320-1770-4a0f-afd1-c301af14343b2024-07-18+02:0017:14:44+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://habitat13.marches-publics.info/lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.22open false2024DM0104ASSISTANCE A MAITRISE D'oeUVRE DANS LE DOMAINE DU GENIE CLIMATIQUE CONCERNANT LE PATRIMOINE DE 13 HABITAT - 2 LOTS TECHNIQUESLot n°1 : Audits Energétiques - Montant maximum toutes périodes confondues 410 000,00 euro(s) HT. Lot n°2 : Suivi des Exploitations - Montant maximum toutes périodes confondues 1 550 000,00 euro(s) HTservicesLes motifs d'exclusions sont définis dans le règlement de consultation article 11002000713562007135620080, rue AlbeMarseille13248FRL04 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants : Lot n°2 uniquement : Accréditation Qb2024 et Attestations Ss4.ou Qualibat 1552 (ou preuve de la capacité équivalente apportée par tous moyen)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1496486non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496486 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14964864 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-02+02:0014:30:00+02:002024-09-02+02:0015:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none1Lot n°1 - Audits énergétiquesExécution de missions d'audits énergétiques, de modélisations thermiques et d'assistance aux obligations liées, notamment, au décret tertiaire sur le patrimoine de 13 Habitatservices713562007135620080, rue AlbeMarseille13248FRL04 FRA Lot n°1 : 2 ans reconductible 1 fois pour une période de 2 ans Lot n°2 : 2 ans reconductible 3 fois (2 fois pour une période de 12 mois et 1 fois pour une période de 9 mois) La justification du dépassement de la durée de 4 ans figure au CcapLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants : Lot n°2 uniquement : Accréditation Qb2024 et Attestations Ss4.ou Qualibat 1552 (ou preuve de la capacité équivalente apportée par tous moyen)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1496486non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496486 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14964864 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-02+02:0014:30:00+02:002024-09-02+02:0015:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none2Lot n°2 - Suivi des exploitations: Exécution de missions de suivi d'exploitation d'installations collectives de production de chaleurservices713562007135620080, rue AlbeMarseille13248FRL04 FRA Lot n°1 : 2 ans reconductible 1 fois pour une période de 2 ans Lot n°2 : 2 ans reconductible 3 fois (2 fois pour une période de 12 mois et 1 fois pour une période de 9 mois) La justification du dépassement de la durée de 4 ans figure au Ccap