16 https://www.territoiredebelfort.fr https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr ORG-0001 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 6 place de la Révolution française Territoire de Belfort BELFORT 90000 FRC24 FRA 22900001300040 0384909090 contact@territoiredebelfort.fr TPO-0001 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON 00439855-2024141/20242024-07-22Z 2.3 eforms-sdk-1.9 e6e57700-7c38-4106-998f-5fb8159b2d1f 43d134d2-761c-4d52-8cde-0d4805151b7b 2024-07-19+02:00 11:32:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation open 2024C040 ACHAT D'UN CAMION D'OCCASION La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les tâches liées à l'entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur. supplies 34134200 LOT-0001 other Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds 2024C040 non-restricted-document https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr none performance no not-allowed not-allowed 120 TPO-0001 FRA false false not-allowed true 2024-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false none none 20240055 Achat d'un camion d'occasion La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les tâches liées à l'entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur. supplies 34134200