16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5156444F-E7BC-751A-E614291939B11358 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ght-artois.fr/ ORG-0002 Centre Hospitalier de Lens 99 Route de La Bassée Lens 62307 FRE12 FRA 66620 DONIUS Bruno Directeur Général 0321691234 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 5156446E-BCA4-62C0-4C8AF63A5354F1F1 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 00440573-2025127/20252025-07-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0df3d6ad-0b39-4af9-ab44-6635737492fa 5f5c0006-740c-4747-a314-b3019738a6fb 2025-07-04+02:00 12:15:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2025-004 Affaire 2025-004 - GHT - Fourniture d'articles de restauration et d'articles de restauration à usage unique éco-responsables pour les Hôpitaux Publics de l'Artois L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Allotissement : 4 lots Chaque lot sera attribué à un prestataire unique. Les montants par lot indiqués sont les montants HT maximums sur 48 mois. Des échantillons sont obligatoires et devront parvenir avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées supplies 844000 39221100 39221100 Hôpitaux publics de l'Artois Lens 62300 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1676193 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676193 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges (politique d'achats éco-responsables) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676193 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-15+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Vaisselle de table Vaisselle de table supplies other 296000 39221100 39221200 Hôpitaux publics de l'Artois Lens 62300 FRE12 FRA 2025-11-01+01:00 24 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée : Première période de 24 mois fermes à compter de la date de notification du marché (estimée 01/11/2025 sous réserves) , suivie de 2 reconductions tacites de 12 mois chacune LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1676193 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676193 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges (politique d'achats éco-responsables) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676193 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-15+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Nappage, serviette à usage unique Nappage, serviette à usage unique supplies other 64000 39221100 33764000 Hôpitaux publics de l'Artois Lens 62300 FRE12 FRA 2025-11-01+01:00 24 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée : Première période de 24 mois fermes à compter de la date de notification du marché (estimée 01/11/2025 sous réserves) , suivie de 2 reconductions tacites de 12 mois chacune LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1676193 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676193 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges (politique d'achats éco-responsables) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676193 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-15+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Matériel de cuisine à usage unique Matériel de cuisine à usage unique supplies other 158000 39221100 39222100 Hôpitaux publics de l'Artois Lens 62300 FRE12 FRA 2025-11-01+01:00 24 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée : Première période de 24 mois fermes à compter de la date de notification du marché (estimée 01/11/2025 sous réserves) , suivie de 2 reconductions tacites de 12 mois chacune LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1676193 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676193 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges (politique d'achats éco-responsables) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676193 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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