1f18435e-fd52-41a7-a49a-3816f279dbc3-01 Les précisons apportées concernent la livraison, l'installation, la mise en service de l'équipement ainsi que la qualification du logiciel en cas de changement de PC, de montée en version du logiciel ou du système d'exploitation. Les pièces suivantes ont été modifiées : - L'annexe financière notamment le bordereau des prix unitaires; - Le Règlement de la consultation; - Le CCAP; - Le CCTP. 2026-06-25+01:00 true LOT-0001 cor-buy Les précisons apportées concernent la livraison, l'installation, la mise en service de l'équipement ainsi que la qualification du logiciel en cas de changement de PC, de montée en version du logiciel ou du système d'exploitation. Les pièces suivantes ont été modifiées : - L'annexe financière notamment le bordereau des prix unitaires; - Le Règlement de la consultation; - Le CCAP; - Le CCTP. 16 https://ansm.sante.fr ORG-0001 ANSM 143-147 boulevard Anatole France SAINT-DENIS 93200 FR106 FRA 180 036 113 00017 Pôle achats et marchés 0155873000 marchespublics@ansm.sante.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) MONTREUIL 93558 FR106 FRA 130 006 869 00015 0149202000 greffe.ta.montreuil@juradm.fr 00441250-2026121/20262026-06-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 72173519-334c-4c0e-b97c-ccb931dd6328 6d45ed94-f8d7-483e-9fe0-0972cf3263fb 2026-06-25+02:00 10:40:47.702+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga health ORG-0001 epo-procurement-document Il s’agit d’un marché à prix mixtes. La partie conclue à prix global et forfaitaire concerne la fourniture du dissolutest (livraison, installation, l'ensemble des accessoires, câbles, logiciels et consommables nécessaires à la mise en service, qualification QI/QO et formation), la maintenance préventive pour toute la durée du marché et l'ensemble des qualifications (QI/QO/QP). La partie unitaire concerne la maintenance corrective et la fourniture de pièces détachées. Elle est exécutée à bons de commande, sur la base du bordereau de prix unitaires et du taux de remise contractuel sur catalogue constructeur. Elle ne peut être déclenchée qu'à l'issue de la période de garantie constructeur. Elle est conclue sans montant minimum avec un montant maximum de 20.000€ HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les prestations s’exécutent par l’émission de bon de commande au gré des besoins. open false 2026-112-PAM-DAF-ANSM Acquisition d’un système dissolutest 12 bols avec prélèvements automatiques et prestations associées Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système dissolutest 12 bols avec prélèvements automatiques et prestations associées. L’équipement doit bénéficier des avancées techniques en matière de fiabilité, de robustesse et de convivialité d'utilisation supplies 125000 38540000 50400000 Vendargues 34740 FRJ13 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2026-112-PAM-DAF-ANSM non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice 4 /5 administrative), référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative), Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-10+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 2026-112-PAM-DAF-ANSM Acquisition d’un système dissolutest 12 bols avec prélèvements automatiques et prestations associées Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système dissolutest 12 bols avec prélèvements automatiques et prestations associées. L’équipement doit bénéficier des avancées techniques en matière de fiabilité, de robustesse et de convivialité d'utilisation. supplies Il s’agit d’un marché à prix mixtes. La partie conclue à prix global et forfaitaire concerne la fourniture du dissolutest (livraison, installation, l'ensemble des accessoires, câbles, logiciels et consommables nécessaires à la mise en service, qualification QI/QO et formation), la maintenance préventive pour toute la durée du marché et l'ensemble des qualifications (QI/QO/QP). La partie unitaire concerne la maintenance corrective et la fourniture de pièces détachées. Elle est exécutée à bons de commande, sur la base du bordereau de prix unitaires et du taux de remise contractuel sur catalogue constructeur. Elle ne peut être déclenchée qu'à l'issue de la période de garantie constructeur. Elle est conclue sans montant minimum avec un montant maximum de 20.000€ HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les prestations s’exécutent par l’émission de bon de commande au gré des besoins. true 125000 38540000 50400000 Vendargues FRJ13 FRA 12 Le marché public est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction du marché public ne peut être refusée par le Titulaire. En cas de non reconduction, le titulaire est informé par l’ANSM au moins deux mois avant l’échéance du marché public. Le titulaire ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du marché public. 3