16 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z ORG-0001 Mairie de Montgeron Avenue de la République Montgeron 91230 FR104 FRA 21910421300018 +33 170589368 marches.publics@montgeron.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud VERSAILLES CEDEX 78011 FR103 FRA 177 800 059 00012 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00441303-2026121/20262026-06-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 69e87566-5da2-49bf-bad8-c96f7dce8e9c c04b8017-e351-4eb8-a2d1-ad257b76660a 2026-06-25+02:00 10:30:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 6 6 true open false 26015 Achat de fournitures administratives, scolaires et pédagogiques Acquisition de fournitures diverses, de matériels et de supports pédagogiques et de manuels scolaires pour les établissements scolaires, les accueils de loisirs, le service Jeunesse, les services administratifs et le centre communal d'action sociale de la ville de Montgeron supplies 860000 30192000 37520000 39162100 37524000 FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z none epo-procurement-document performance Réalisation de commande et/ou livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de commandes et/ou livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat. LOTS 1-2-3-4-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 29 aout 2026 ou de sa date de notification (date d'envoi sur la plateforme maximilien.fr faisant foi) si elle est ultérieure. LOT 6 : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de douze (12)mois à compter du 29 août 2027. allowed no allowed quality Qualité technique de l'offre Voir RC price Prix des prestations Voir RC https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du contrat ; - référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du contrat dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative) ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-21+02:00 15:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26015,1 Fourniture de jeux/jouets pour les structures Petite Enfance pour les jeunes enfants de 0 à 3 ans Fourniture de jeux/jouets pour les structures Petite Enfance pour les jeunes enfants de 0 à 3 ans supplies 37520000 Montgeron 91230 FR104 FRA 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z none epo-procurement-document performance Réalisation de commande et/ou livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de commandes et/ou livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat. LOTS 1-2-3-4-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 29 aout 2026 ou de sa date de notification (date d'envoi sur la plateforme maximilien.fr faisant foi) si elle est ultérieure. LOT 6 : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de douze (12)mois à compter du 29 août 2027. allowed no allowed quality QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE Voir RC price PRIX DES PRESTATIONS Voir RC https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du contrat ; - référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du contrat dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative) ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-21+02:00 15:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26015,2 Fourniture de jeux/jouets pour les structures Enfance Education pour les jeunes enfants de 3 à 10 ans Fourniture de jeux/jouets pour les structures Enfance Education pour les jeunes enfants de 3 à 10 ans supplies 37520000 Montgeron FR104 FRA 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z none epo-procurement-document performance Réalisation de commande et/ou livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de commandes et/ou livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat. LOTS 1-2-3-4-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 29 aout 2026 ou de sa date de notification (date d'envoi sur la plateforme maximilien.fr faisant foi) si elle est ultérieure. LOT 6 : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de douze (12)mois à compter du 29 août 2027. allowed no allowed quality QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE Voir RC price PRIX DES PRESTATIONS Voir RC https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du contrat ; - référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du contrat dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative) ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-21+02:00 15:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26015,3 Fourniture de matériel créatif et pédagogique (gommettes, peinture, rubans, feuilles, ...) pour les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs et le CCAS Fourniture de matériel créatif et pédagogique (gommettes, peinture, rubans, feuilles, ...) pour les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs et le CCAS supplies 39162100 Montgeron FR104 FRA 12 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z none epo-procurement-document performance Réalisation de commande et/ou livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de commandes et/ou livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat. LOTS 1-2-3-4-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 29 aout 2026 ou de sa date de notification (date d'envoi sur la plateforme maximilien.fr faisant foi) si elle est ultérieure. LOT 6 : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de douze (12)mois à compter du 29 août 2027. allowed no allowed quality QUALITE TECHNIQUE DE L'OFFRE Voir RC price PRIX DES PRESTATIONS Voir RC https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du contrat ; - référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du contrat dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative) ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-21+02:00 15:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26015,4 Fournitures scolaires pour les écoles maternelles, élémentaires et le PRE (papeterie, fournitures scolaires et petit matériel scolaire) Fournitures scolaires pour les écoles maternelles, élémentaires et le PRE (papeterie, fournitures scolaires et petit matériel scolaire) supplies 39162110 Montgeron FR104 FRA 12 3 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z none epo-procurement-document performance Réalisation de commande et/ou livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de commandes et/ou livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat. LOTS 1-2-3-4-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 29 aout 2026 ou de sa date de notification (date d'envoi sur la plateforme maximilien.fr faisant foi) si elle est ultérieure. LOT 6 : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de douze (12)mois à compter du 29 août 2027. allowed no allowed quality Qualité technique de l'offre Voir RC price Prix des prestations Voir RC https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du contrat ; - référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du contrat dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative) ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-21+02:00 15:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26015,5 Fourniture de jeux de sociétés ados de 11 à 17 ans et adultes Fourniture de jeux de sociétés ados de 11 à 17 ans et adultes supplies 37524000 Montgeron FR104 FRA 12 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z none epo-procurement-document performance Réalisation de commande et/ou livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de commandes et/ou livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat. LOTS 1-2-3-4-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 29 aout 2026 ou de sa date de notification (date d'envoi sur la plateforme maximilien.fr faisant foi) si elle est ultérieure. LOT 6 : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de douze (12)mois à compter du 29 août 2027. allowed no allowed quality Qualité technique de l'offre Voir RC price Prix des prestations Voir RC https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=941566&orgAcronyme=a5z 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du contrat ; - référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du contrat dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative) ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-21+02:00 15:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26015,6 Fourniture de bureau, papier et petit équipement pour les services Adm. et le CCAS Fourniture de bureau, papier et petit équipement pour les services Adm. et le CCAS supplies 30192000 Montgeron FR104 FRA 12 3