16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sictom-pezenas-agde.fr ORG-0002 SICTOM PEZENAS-AGDE Siège administratif 27 Avenue de Pézenas Nézignan l'évêque 34120 FRA 25340048500038 RIVIERE Armand Président du SICTOM Pézenas-Agde 0467985805 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SICTOM PEZENAS-AGDE 27 avenue de Pézenas Nézignan l'Evêque 34120 FRA 1752753 Jeanne COT 0467985805 j.cot@sictom-pezenas-agde.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 534182 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00441327-2024142/20242024-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 4271dce4-fb46-4153-8bfb-4aeb7b11e437 c612e2c9-a339-459f-b2d8-7ffb7068ad48 2024-07-22+02:00 14:15:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false 2024-FOU-14 Relance du marché de Prestations d'acquisition ou de location longue durée de véhicules Le présent marché a pour objet l'acquisition ou la location de longue durée de véhicules neufs pour la flotte automobile du SICTOM. La prestation comprend également la garantie/maintenance des véhicules en location longue durée (hors pneumatiques). Il fait suite à une procédure infructueuse qui comptait 8 lots. Le présent accord-cadre comporte 6 lots seulement. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 3 000 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 3000000 34110000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA LOT-0001 sui-act Voir Ccap used ef-stand Voir Ccap used tp-abil Voir Ccap used not-allowed no-eu-funds true Année 2028 not-allowed 1504467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Concernant les variantes, celles-ci pourront être admises lors du lancement des marchés subséquents uniquement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 11:00:00+02:00 Nézignan l'Evêque false 3 fa-w-rc none 01 Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment D ou SUV taille M - 5 à 7 places toute motorisation La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 34110000 34110000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2024-10-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Voir Ccap used ef-stand Voir Ccap used tp-abil Voir Ccap used not-allowed no-eu-funds true Année 2028 not-allowed 1504467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Concernant les variantes, celles-ci pourront être admises lors du lancement des marchés subséquents uniquement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 11:00:00+02:00 Nézignan l'Evêque false 3 fa-w-rc none 02 Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment B - 5 places toute motorisation La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 34110000 34110000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2024-10-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Voir Ccap used ef-stand Voir Ccap used tp-abil Voir Ccap used not-allowed no-eu-funds true Année 2028 not-allowed 1504467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Concernant les variantes, celles-ci pourront être admises lors du lancement des marchés subséquents uniquement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 11:00:00+02:00 Nézignan l'Evêque false 3 fa-w-rc none 03 Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment C - 5 places toute motorisation La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 720 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 34110000 34110000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2024-10-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act Voir Ccap used ef-stand Voir Ccap used tp-abil Voir Ccap used not-allowed no-eu-funds true Année 2028 not-allowed 1504467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Concernant les variantes, celles-ci pourront être admises lors du lancement des marchés subséquents uniquement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 11:00:00+02:00 Nézignan l'Evêque false 3 fa-w-rc none 04 Acquisition de véhicules de Type Ludospace ou petit SUV- 5 places toute motorisation La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 34110000 34110000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2024-10-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 sui-act Voir Ccap used ef-stand Voir Ccap used tp-abil Voir Ccap used not-allowed no-eu-funds true Année 2028 not-allowed 1504467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Concernant les variantes, celles-ci pourront être admises lors du lancement des marchés subséquents uniquement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 11:00:00+02:00 Nézignan l'Evêque false 3 fa-w-rc none 05 Acquisition de véhicules utilitaires de 3.5m3 à 14m3 - 3 places toute motorisation La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 34110000 34100000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2024-10-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 sui-act Voir Ccap used ef-stand Voir Ccap used tp-abil Voir Ccap used not-allowed no-eu-funds true Année 2028 not-allowed 1504467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Concernant les variantes, celles-ci pourront être admises lors du lancement des marchés subséquents uniquement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 11:00:00+02:00 Nézignan l'Evêque false 3 fa-w-rc none 06 Acquisition de véhicules utilitaires à plateau ou à benne- 3 places toute motorisation La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 640 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 34110000 34100000 34100000 Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas Nezignan-L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2024-10-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges