16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRA 26130008100484 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780330 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780329 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00441450-2024142/20242024-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 9edc4916-a457-4b18-8211-9acacea8ec2b b93bcc58-cbfc-4531-b095-222d1b28ba93 2024-07-19+02:00 17:23:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-0067 2024-0067 ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MICROSCOPES MULTIMARQUES DE LABORATOIRE AVEC PIECES DETACHEES ASSOCIEES Accord cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des microscopes de laboratoire avec fourniture de pièces détachées pour les différents sites de l'APHM. Cet accord-cadre, passé au nom du Groupement Hospitalier de Territoire est également ouvert à l'intégralité des membres du GHT listés à l'article 1 « préambule » du CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 150 000 euro(s) HT pour la période initiale. Le montant maximum de l'accord, toutes périodes confondues, est de 600 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. En application de l'article L.2113-11 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car la dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement difficile et financièrement plus couteuse l'exécution des prestations. Par ailleurs, en application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, l'objet de la présente consultation ne permet pas l'identification de prestations distinctes 400000 50400000 50400000 Assistance publique des hôpitaux de Marseille (Aphm):- Hôpitaux de La Timone- Hôpitaux Sud- Institut Hospitalo-Universitaire (Ihu) - Hôpital de La Conception- Hôpital Nord Marseille 13000 FRL04 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Voir en ce sens, les dispositions de l'article 5.1 du Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Voir en ce sens, les dispositions de l'article 5.1 du Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Voir en ce sens, les dispositions de l'article 5.1 du Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera renouvelé selon un planning permettant d'assurer la continuité des prestations à l'issue de la durée de validité du présent Accord-Cadre 1504213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504213 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504213 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-22+02:00 17:00:00+02:00 2024-08-23+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1504213 2024-0067 ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MICROSCOPES MULTIMARQUES DE LABORATOIRE AVEC PIECES DETACHEES ASSOCIEES Accord cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des microscopes de laboratoire avec fourniture de pièces détachées pour les différents sites de l'APHM. Cet accord-cadre, passé au nom du Groupement Hospitalier de Territoire est également ouvert à l'intégralité des membres du GHT listés à l'article 1 « préambule » du CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 150 000 euro(s) HT pour la période initiale. Le montant maximum de l'accord, toutes périodes confondues, est de 600 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services other 50400000 50400000 Assistance publique des hôpitaux de Marseille (Aphm):- Hôpitaux de La Timone- Hôpitaux Sud- Institut Hospitalo-Universitaire (Ihu) - Hôpital de La Conception- Hôpital Nord Marseille 13000 FRL04 FRA 2024-10-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges