16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://agysoft.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DU TAMPON 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 Le Tampon Cedex 97831 FRA 21974022200019 THIEN AH KOON Patrice Maire 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRA 813757 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 00442394-2024142/20242024-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 7dc9f280-f800-4f53-8bfd-edcc28fdc40a 20be7557-5b01-4be5-bf07-7f8352954a53 2024-07-22+02:00 12:10:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024/FCS/0028 LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MENUISERIE ALUMINIUM AVEC OU SANS POSE La présente consultation concerne l'achat de fourniture et livraison de menuiserie aluminium avec ou sans pose pour les bâtiments communaux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimés pour chaque lot correspondent aux montants maximums annuels. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de cette reconduction anticipée supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils optent pour la signature électronique, cette dernière doit reposer sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades 500000 44220000 44220000 La fourniture et la livraison des menuiseries avec ou sans pose se feront sur l'ensemble des bâtiments appartenant à la collectivité Le Tampon 97430 FRY40 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) used tp-abil - Liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1488127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds communaux false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488127 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-23+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 Le Tampon false 1 fa-wo-rc none 01 Partie basse La consultation concerne la fourniture et la livraison de menuiserie aluminium avec ou sans pose pour la Partie basse supplies Montant maximum annuel 300 000.00 euro(s) Ht soit 1 200 000.00 euro(s) Ht sur 4 ans other 44220000 44220000 La fourniture et la livraison des menuiseries avec ou sans pose se feront sur l'ensemble des bâtiments appartenant à la collectivité Le Tampon 97430 FRY40 FRA 2024-10-14+04:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) used tp-abil - Liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1488127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds communaux false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488127 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-23+02:00 10:00:00+02:00 2024-08-23+02:00 12:00:00+02:00 Le Tampon false 1 fa-wo-rc none 02 Partie haute La consultation concerne la fourniture et la livraison de menuiserie aluminium avec ou sans pose pour la Partie haute supplies Montant maximum annuel 200 000.00 euro(s) Ht soit 800 000.00 euro(s) Ht sur 4 ans other 44220000 44220000 La fourniture et la livraison des menuiseries avec ou sans pose se feront sur l'ensemble des bâtiments appartenant à la collectivité Le Tampon 97430 FRY40 FRA 2024-10-14+04:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges