16 https://www.marches-securises.fr http://www.valleesduclain.fr ORG-0001 Communauté de Communes des Vallées du Clain (86) 25 route de Nieuil 86 La Villedieu du Clain 86340 FRI34 FRA 20004362800011 +33 549890289 dgs@valleesduclain.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac - BP 541 86 POITIERS 86020 FRI34 FRA 17860004500029 +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00442536-2024142/20242024-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 162303bb-f0db-41ea-8ae1-34235cd0a738 0816ce7c-6b67-4272-b467-3c43e920af09 2024-07-22Z 09:27:52Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl env-pro ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence true open all Appel d'offres ouvert Annonce dérivée - « Traitement des déchets ménagers et assimilées de la Communauté de communes des Vallées de Clain ». services 90513000 90512000 Sur le site du prestataire La Villedieu-du-Clain 86340 FRI34 FRA LOT-0001 tp-abil Description de la société et de ses partenaires financiers (capital, filiales, amont, aval, implantations, effectifs, etc… Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Présentation d'une liste des principales prestations de services effectuées au cours des trois dernières années... ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds true Marché public renouvelé tous les 3 ans. allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marche-securise.fr false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 20 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement ORG-0001 ORG-0001 www.marche-securise.fr ORG-0001 ORG-0001 90 Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac - BP 541 - 86020 POITIERS. Tél : 05 49 60 79 19 Fax : 05 49 60 68 09. Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-00901 Traitement des ordures ménagères et assimilées issues de la collecte en porte à porte Sous réserve de modification du règlement intérieur de la collecte en porte à porte des déchets arrêtés par le pouvoir adjudicateur sont compris comme étant des ordures ménagères et assimilées issues de la collecte en porte à porte : • L’ensemble des déchets non dangereux produits par les ménages et les acteurs économiques ; • Collectées régulièrement en bacs noirs par les services des Vallées du Clain ; • Et qui, sous condition de respect des consignes de tri appliquées sur le territoire, ne peuvent être recyclées ou valorisées. services 3800 none 90513000 LA VILLEDIEU DU CLAIN 86340 FRI34 FRA 2025-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 LOT-0002 tp-abil Description de la société et de ses partenaires financiers (capital, filiales, amont, aval, implantations, effectifs, etc… Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Présentation d'une liste des principales prestations de services effectuées au cours des trois dernières années... ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds true Marché public renouvelé tous les trois ans allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marche-securise.fr false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 20 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement ORG-0001 ORG-0001 www.marche-securise.fr ORG-0001 ORG-0001 90 Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac - BP 541 - 86020 POITIERS. Tél : 05 49 60 79 19 Fax : 05 49 60 68 09. Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false allowed true 2024-08-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-00902 Traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels issus des déchèteries Sous réserve de modification du règlement intérieur des déchèteries arrêtés par le pouvoir adjudicateur, sont compris dans la dénomination de déchets ménagers et assimilés résiduels issus des déchèteries, l’ensemble des déchets non recyclables non dangereux déposés par les ménages et les professionnels dans les caissons à Tout-Venant des 7 déchèteries du territoire (déchèteries d’Iteuil, Marnay, Nieuil-L’espoir, Nouaillé-Maupertuis, Les Roches-Prémarie-Andillé, Vivonne et Vernon) ainsi que ceux des bennes tout-venant mis à la disposition des communes membres de la collectivité. services 1200 none 90513000 LA VILLEDIEU DU CLAIN 86340 FRI34 FRA 2025-01-01+01:00 2027-12-24+01:00