16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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CA CAUX SEINE AGGLO
Maison De L'Intercommunalite
Allee Du Catillon
Lillebonne
76170
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FRA
83278
Lutrot Virginie
Présidente
0232844040
contactmp@cauxseine.fr
ORG-0003
CA CAUX SEINE AGGLO
Caux Seine agglo
Maison de l'intercommunalité, Allée du Catillon
Lillebonne
76170
FRD22
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0232844040
contactmp@cauxseine.fr
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Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
Rouen
76000
FRD22
FRA
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Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
Rouen
76000
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25-PCV ETUDE BAC
Étude de délimitation des bassins d'alimentation des captages du Fayel, le Torps, Caillouville et le Puits Maillé
<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
services
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Sélection des candidatures selon situation juridique et capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats devront impérativement fournir un Dc1 et un Dc2 dans leur candidature.
Le critère de la valeur technique sera apprécié comme précisé à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Mémoire technique sur 60 points
Prix des prestations sur 40 points
Le délai d'exécution des prestations est fixé au Ccap , les candidats ont la possibilité d'optimiser ce délai dans l'acte d'engagement.
Délai de validité des offres de 180 jours.
Le marché comprendra également une partie à commande portant sur les traçages de bétoires, d'éventuelles réunions techniques et d'éventuelles réunions supplémentaires (bordereau des prix unitaires) avec un montant maximum de 136 400,00 euro(s) Ht pour la durée du marché.
Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : L'objet du marché ne permet pas l'identification de prestation distinctes et la dévolution risque de rendre plus difficile l'exécution du marché
71330000
71330000
Caux Seine agglo
Lillebonne
76170
FRD22
FRA
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
slc-stand-to-gen
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
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Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Subventions de l'Agence de l'eau
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Étude de délimitation des bassins d'alimentation des captages du Fayel, le Torps, Caillouville et le Puits Maillé
&lt;br/&gt;Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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