16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.charvieu-chavagneux.fr ORG-0002 CCAS de Charvieu-Chavagneux 4 Avenue Alexandre Grammont Charvieu-Chavagneux 38230 FRA 26381026900013 DEZEMPTE Gérard Président 0472461980 accueil@charvieu-chavagneux.fr ORG-0003 CCAS de Charvieu-Chavagneux 4 Avenue Alexandre Grammont Charvieu-Chavagneux 38230 FRA 1753965 Service commande publique 0472461980 guillaume.perrin@charvieu-chavagneux.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 1578271 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 1578270 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00448685-2024144/20242024-07-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 d4948bf7-7a08-472c-927d-0af512a8c445 3738d3b0-494e-4357-8a0b-3271851f614c 2024-07-23+02:00 15:34:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8 open false 24CCAS02 Fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration collective La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande supplies L'intégralité du Dce est téléchargeable sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://marches-publics.info. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://marches-publics.info. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché européen (Dume). Les variantes sont autorisées dans le cadre des exigences mentionnées dans le règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Des échantillons sont à remettre dans l'offre conformément aux prescriptions du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est prévue une avance selon les prescriptions des documents du marché. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée 1610000 15800000 15800000 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Agrément sanitaire ou, si le candidat n'est pas soumis à cet agrément, la justification qu'il remplit les conditions pour ne pas y être soumis used allowed no-eu-funds true not-allowed 1505190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505190 none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505190 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Viandes, volailles et produits charcutiers frais Viandes, volailles et produits charcutiers frais supplies Le montant estimé indiqué est le montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans maximum) other 15800000 15100000 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Agrément sanitaire ou, si le candidat n'est pas soumis à cet agrément, la justification qu'il remplit les conditions pour ne pas y être soumis used allowed no-eu-funds true not-allowed 1505190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505190 none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505190 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Épicerie Épicerie supplies Le montant estimé indiqué est le montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans maximum) other 15800000 15890000 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA LOT-0003 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Agrément sanitaire ou, si le candidat n'est pas soumis à cet agrément, la justification qu'il remplit les conditions pour ne pas y être soumis used allowed no-eu-funds true not-allowed 1505190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505190 none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505190 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Conserves Conserves supplies Le montant estimé indiqué est le montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans maximum) other 15800000 15897200 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA LOT-0004 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Agrément sanitaire ou, si le candidat n'est pas soumis à cet agrément, la justification qu'il remplit les conditions pour ne pas y être soumis used allowed no-eu-funds true not-allowed 1505190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505190 none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505190 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Produits laitiers Produits laitiers supplies Le montant estimé indiqué est le montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans maximum) other 15800000 15550000 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA LOT-0005 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Agrément sanitaire ou, si le candidat n'est pas soumis à cet agrément, la justification qu'il remplit les conditions pour ne pas y être soumis used allowed no-eu-funds true not-allowed 1505190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505190 none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505190 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Fruits et légumes frais Fruits et légumes frais supplies Le montant estimé indiqué est le montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans maximum) other 15800000 03200000 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA LOT-0006 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Agrément sanitaire ou, si le candidat n'est pas soumis à cet agrément, la justification qu'il remplit les conditions pour ne pas y être soumis used allowed no-eu-funds true not-allowed 1505190 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505190 none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. 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Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505190 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Poissons frais et surgelés Poissons frais et surgelés supplies Le montant estimé indiqué est le montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans maximum) other 15800000 03310000 Territoire de Charvieu-Chavagneux Charvieu-Chavagneux 38230 FRK24 FRA