16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 57176D30-C46D-0034-A919E41FF47520E1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.indre.fr/fr ORG-0002 Département de L'Indre 20639 Place de la Victoire et des Alliés Smgp Chateauroux Cedex 36020 FRB03 FRA 84098 FLEURET Marc Président du Conseil départemental 0254083763 drtpe-smgp@indre.fr ORG-0003 Département de L'Indre Place de la Victoire et des Alliés Chateauroux Cedex 36020 FRB03 FRA 57176D58-FF63-0492-B3A8966A60377E92 service des marchés 0254083754 drtpe-smgp@indre.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 57176D67-DB89-876C-3F7CA266C2A5BA29 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00449448-2025130/20252025-07-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 4f985c2f-7555-4275-867a-473deca9d7c3 b583edec-2868-4ed6-a318-4465f8033dba 2025-07-09+02:00 14:14:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 2025017A2025022 Fourniture et livraison de composants et accessoires mécaniques pour le département de l'Indre 6 lots Accord cadre décomposé en 6 lots passés pour un an reconductibles 3 fois Pour les fournitures correspondant à des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits que les fournitures et prestations inscrites au bordereau des prix une remise sur catalogue est demandée supplies Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via la plateforme Point de contact (copie de sauvegarde, problèmes d'accès…) : Dgartpe : tél : 02 54 08 37 52-54-55-56 Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Groupement solidaire ou conjoint.Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement 598000 34320000 34320000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA LOT-0001 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1678597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678597 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 17 quality valeur technique per-exa 8 quality délai de livraison ou d'exécution per-exa 75 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678597 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-14+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-18+02:00 09:00:00+02:00 Chateauroux false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de lames d'attaque pour godets montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT - Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans dépasser le délai plafond fixé à 20 jours supplies 120000 34320000 42113172 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2025-10-01+02:00 48 3 LOT-0002 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1678597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678597 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality valeur technique per-exa 10 quality délai de livraison per-exa 75 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678597 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-14+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-18+02:00 09:00:00+02:00 Chateauroux false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de produits métallurgiques montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans dépasser le délai plafond fixé à 15 jours supplies 100000 34320000 34320000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2025-10-01+02:00 48 3 LOT-0003 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1678597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678597 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality valeur technique per-exa 10 quality délai de livraison per-exa 70 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678597 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-14+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-18+02:00 09:00:00+02:00 Chateauroux false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture de produits de soudage montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans dépasser le délai plafond fixé à 15 jours supplies 100000 34320000 34320000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2025-10-01+02:00 48 3 LOT-0004 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1678597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678597 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality valeur technique per-exa 10 quality délai de livraison per-exa 70 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678597 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-14+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-18+02:00 09:00:00+02:00 Chateauroux false 1 fa-wo-rc none 4 Fourniture de visserie et quincaillerie industrielle montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT - Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans dépasser le délai plafond fixé à 15 jours supplies 160000 34320000 44316000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2025-10-01+02:00 48 3 LOT-0005 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1678597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678597 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality valeur technique per-exa 10 quality délai de livraison per-exa 75 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678597 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-14+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-18+02:00 09:00:00+02:00 Chateauroux false 1 fa-wo-rc none 5 Fourniture de rondelles de balais montant maximum annuel : 12 500 euro(s) HT - Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans dépasser le délai plafond fixé à 24 jours supplies 50000 34320000 39224000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2025-10-01+02:00 48 3 LOT-0006 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1678597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678597 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality valeur technique per-exa 10 quality délai de livraison per-exa 75 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678597 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-14+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-18+02:00 09:00:00+02:00 Chateauroux false 1 fa-wo-rc none 6 Outils coupants montant maximum annuel : 17 000 euro(s) HT - Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans dépasser le délai plafond fixé à 15 jours supplies 68000 34320000 42670000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2025-10-01+02:00 48 3